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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Droits d'amortissement et franc-fief

48 medias

Cote
2C1153 (Cote)
Date
1746 (13 avril)-1757 (28 septembre)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Registres de formalité
  • Droits d'amortissement et franc-fief
Résultat n°2
Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux et féodaux

30 medias

Cote
2C1152 (Cote)
Date
1791 (6 septembre)-1792 (28 septembre)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Registres de formalité
  • Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux...
Résultat n°3
Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

175 medias

Cote
2C2872 (Cote)
Date
1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)
Lieu - Type de document
droits divers, sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...
Résultat n°4
Centième denier des biens réputés immeubles et droits divers ; droits d'échange, de contre-échange des lods et vente.

107 medias

Cote
2C2680 (Cote)
Date
1755 (1er avril)-1757 (30 juin)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier des biens réputés immeubles et droits...
Résultat n°5
Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

36 medias

Cote
2C724 (Cote)
Date
1776 (24 septembre)-1792 (18 novembre)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24...
Résultat n°6
Droits d'échange

11 medias

Cote
2C439 (Cote)
Date
1739 (4 novembre-13 décembre)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange
Résultat n°7
Droits d'amortissement et franc-fief

109 medias

Cote
2C1998 (Cote)
Date
1783 (30 mai)-an VII (25 floréal)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'amortissement et franc-fief
Résultat n°8
Droits d'échange des lods et ventes

55 medias

Cote
2C440 (Cote)
Date
1752 (27 octobre)-1783 (24 février)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange des lods et ventes
Résultat n°9
Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

50 medias

Cote
2C2462 (Cote)
Date
1766 (14 juin)-1782 (3 juillet)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes