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  1. Résultat n°1
    Droits d'amortissement et franc-fief

    48 medias

    Droits d'amortissement et franc-fief

    Date

    1746 (13 avril)-1757 (28 septembre)

    Cote

    2C1153 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux et féodaux

    30 medias

    Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux et féodaux

    Date

    1791 (6 septembre)-1792 (28 septembre)

    Cote

    2C1152 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Lods et ventes et recettes des droits casuels seigneuriaux...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    175 medias

    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    Date

    1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)

    Cote

    2C2872 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Centième denier des biens réputés immeubles et droits divers ; droits d'échange, de contre-échange des lods et vente.

    107 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles et droits divers ; droits d'échange, de contre-échange des lods et vente.

    Date

    1755 (1er avril)-1757 (30 juin)

    Cote

    2C2680 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles et droits...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

    36 medias

    Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

    Date

    1776 (24 septembre)-1792 (18 novembre)

    Cote

    2C724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Droits d'échange

    11 medias

    Droits d'échange

    Date

    1739 (4 novembre-13 décembre)

    Cote

    2C439 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Droits d'amortissement et franc-fief

    109 medias

    Droits d'amortissement et franc-fief

    Date

    1783 (30 mai)-an VII (25 floréal)

    Cote

    2C1998 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Droits d'échange des lods et ventes

    55 medias

    Droits d'échange des lods et ventes

    Date

    1752 (27 octobre)-1783 (24 février)

    Cote

    2C440 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange des lods et ventes

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    50 medias

    Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    Date

    1766 (14 juin)-1782 (3 juillet)

    Cote

    2C2462 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints