droit de douane - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1850-1904	Cote 8M33 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Organismes consultatifs Chambre de commerce de Tours Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité... 1850-1904
Résultat n°2	Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.	Cote 8M36 (Cote)	Date an IX - 1932	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Organismes consultatifs Bourse de commerce Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
Résultat n°3	Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.	Cote 8M37 (Cote)	Date 1831-1924	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Equipements commerciaux Entrepôt réel des douanes Création et fonctionnement : instructions, correspondance,...
Résultat n°4	1806-1849	Cote 8M32 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Organismes consultatifs Chambre de commerce de Tours Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité... 1806-1849
Résultat n°5	1905-1940	Cote 8M34 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Organismes consultatifs Chambre de commerce de Tours Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité... 1905-1940

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1850-1904

Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.

1806-1849

1905-1940