Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.
Date
an X-1923
Cote
7M336 (Cote)
-
Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la préfecture
- Gestion des forêts domaniales
- Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...