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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1369W589 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 27 octobre 1986 (4230 à 4231)
Résultat n°2
Cote
1369W447 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 5 juin 1986 (2614 à 2619)
Résultat n°3
Cote
2450W90 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • Avril 2002
Résultat n°4
Cote
1369W73 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 10 octobre 1966
Résultat n°5
Cote
1712W66 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • 16 janvier 1978 (2/2)
Résultat n°6
Cote
1369W574 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 17 octobre 1986 (4058 à 4068)
Résultat n°7
Cote
1426W178 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 15-18 juillet 1970
Résultat n°8
Cote
127W570 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Non-lieux
  • Avril 1947
Résultat n°9
Cote
1534W410 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 2-4 septembre 1996 (2105-2120)
Résultat n°10
Cote
2788W25 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 1998
  • 25 septembre 1998
Résultat n°11
Cote
2473W208 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 22 janvier 1988.
Résultat n°12
Cote
1369W144 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 15 mars 1976 (H-Z)
Résultat n°13
Cote
1426W476 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers de procédure
  • 1973, Bo-Cal
Résultat n°14
Cote
1369W316 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 13 février 1986 (758 à 773)
Résultat n°15
Cote
1426W290 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Décembre 1975
Résultat n°16
Cote
1534W386 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 26-27 juin 1996 (1748-1767)
Résultat n°17
Cote
1245W192 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 7 au 21 janvier 1954
Résultat n°18
Cote
2545W3 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du juge pour enfants
  • 1979
Résultat n°19
Cote
1426W473 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers de procédure
  • 1972, Th-Z
Résultat n°20
Cote
2788W119 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2004
  • 3 décembre 2004