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  1. Résultat n°1

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  2. Résultat n°2

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  3. Résultat n°3

    Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP119/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
  4. Résultat n°4

    Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny (1895-1904)

    Date

    1821-1904

    Cote

    EDEP022/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny...
  5. Résultat n°5

    Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP054/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...
  6. Résultat n°6

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP147/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Legs aux pauvres de la commune.
  7. Résultat n°7

    Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP065/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
  8. Résultat n°8

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  9. Résultat n°9

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP146/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
  11. Résultat n°11

    Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
  12. Résultat n°12

    Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP111/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
  13. Résultat n°13

    Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte notarié

    Date

    1874

    Cote

    EDEP112/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte...
  14. Résultat n°14

    Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP/058/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
  15. Résultat n°15

    Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault d'un corps de bâtiments.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP147/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault...
  16. Résultat n°16

    Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)

    Date

    1820-1902

    Cote

    EDEP152/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire...
  17. Résultat n°17

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  18. Résultat n°18

    Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

    Date

    1468-1894

    Cote

    EDEP060/P13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP083/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
  20. Résultat n°20

    Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.

    Date

    1865-1866

    Cote

    EDEP134/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)