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  1. Résultat n°1

    Chemins communaux, classement et déclassement : arrêtés de classement/déclassement.

    Date

    1953

    Cote

    2144W856 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Interventions sur la voirie communale
    • Gestion du domaine public communal
    • Chemins communaux, classement et déclassement : arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (8 février 1806, n° 1 - 15 mai 1811).

    Date

    1806-1811

    Cote

    1M81 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des domaines
    • Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Service départemental des chemins ruraux, dossiers par commune, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, cartes communales.

    Date

    1964-1973

    Cote

    2144W859 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Interventions sur la voirie communale
    • Gestion du domaine public communal
    • Service départemental des chemins ruraux, dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.

    Date

    1815-1847

    Cote

    EDEP021/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés d'alignement.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2279W4 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...
    • Gestion du domaine public routier
    • Arrêtés d'alignement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest

  6. Résultat n°6

    1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

    Date

    2 janvier-29 mai 1816

    Cote

    1M83 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2279W3 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...
    • Gestion du domaine public routier
    • Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest

  8. Résultat n°8

    Chemins communaux, classement et déclassement Tours-nord, Tours-urbain : arrêté de classement/déclassement.

    Date

    1957-1971

    Cote

    2144W857 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Interventions sur la voirie communale
    • Gestion du domaine public communal
    • Chemins communaux, classement et déclassement Tours-nord,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance

    Date

    1815-1876

    Cote

    EDEP141/3G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Du 20/11/2000 au 31/12/2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2279W1 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...
    • Registre du courrier reçu
    • Du 20/11/2000 au 31/12/2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest

  11. Résultat n°11

    1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

    Date

    23 novembre 1814-29 décembre 1815

    Cote

    1M82 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Chemins communaux, classement et déclassement, cantons de Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault et Neuillé-Pont-Pierre : arrêtés.

    Date

    1957-1971

    Cote

    2144W858 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Interventions sur la voirie communale
    • Gestion du domaine public communal
    • Chemins communaux, classement et déclassement, cantons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Chemins communaux, classement et déclassement : décrets, circulaires, correspondance, arrêtés de classement/déclassement.

    Date

    1945-1964

    Cote

    2144W855 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Interventions sur la voirie communale
    • Gestion du domaine public communal
    • Chemins communaux, classement et déclassement : décrets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).

    Date

    1844 - 1866

    Cote

    EDEP020/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision (2 prairial an VIII / 21 mai 1799 - 14 messidor an VIII / 3 juillet 1800).

    Date

    an VIII

    Cote

    1M80 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des domaines
    • Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Chemins communaux, étude d'un programme de classement : arrêté de classement/déclassement.

    Date

    1938-1971

    Cote

    2144W854 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Interventions sur la voirie communale
    • Gestion du domaine public communal
    • Chemins communaux, étude d'un programme de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2279W2 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...
    • Registre du courrier reçu
    • Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest