domaine public - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Chemins communaux, classement et déclassement : arrêtés de classement/déclassement.	Cote 2144W856 (Cote)	Date 1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes... Interventions sur la voirie communale Gestion du domaine public communal Chemins communaux, classement et déclassement : arrêtés...
Résultat n°2	Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (8 février 1806, n° 1 - 15 mai 1811).	Cote 1M81 (Cote)	Date 1806-1811	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Correspondance Bureau des domaines Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°3	Service départemental des chemins ruraux, dossiers par commune, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, cartes communales.	Cote 2144W859 (Cote)	Date 1964-1973	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes... Interventions sur la voirie communale Gestion du domaine public communal Service départemental des chemins ruraux, dossiers...
Résultat n°4	Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.	Cote EDEP021/G21 (Cote)	Date 1815-1847	Lieu Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste
	Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)... Série G : Impôts. Cadastre. Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition...
Résultat n°5	Arrêtés d'alignement.	Cote 2279W4 (Cote)	Date 1995-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Gestion du domaine public routier Arrêtés d'alignement.
Résultat n°6	1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]	Cote 1M83 (Cote)	Date 2 janvier-29 mai 1816	Lieu -	Type de document correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Correspondance Bureau de l'administration des communes et des domaines Bureau de l'administration communale, enregistrement... 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...
Résultat n°7	Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.	Cote 2279W3 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Gestion du domaine public routier Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires...
Résultat n°8	Chemins communaux, classement et déclassement Tours-nord, Tours-urbain : arrêté de classement/déclassement.	Cote 2144W857 (Cote)	Date 1957-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes... Interventions sur la voirie communale Gestion du domaine public communal Chemins communaux, classement et déclassement Tours-nord,...
Résultat n°9	Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance	Cote EDEP141/3G4 (Cote)	Date 1815-1876	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série G : Impôts. Cadastre. Sous-série 3G Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance
Résultat n°10	Du 20/11/2000 au 31/12/2003.	Cote 2279W1 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Registre du courrier reçu Du 20/11/2000 au 31/12/2003.
Résultat n°11	1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)	Cote 1M82 (Cote)	Date 23 novembre 1814-29 décembre 1815	Lieu -	Type de document correspondance
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Correspondance Bureau de l'administration des communes et des domaines Bureau de l'administration communale, enregistrement... 1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)
Résultat n°12	Chemins communaux, classement et déclassement, cantons de Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault et Neuillé-Pont-Pierre : arrêtés.	Cote 2144W858 (Cote)	Date 1957-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes... Interventions sur la voirie communale Gestion du domaine public communal Chemins communaux, classement et déclassement, cantons...
Résultat n°13	Chemins communaux, classement et déclassement : décrets, circulaires, correspondance, arrêtés de classement/déclassement.	Cote 2144W855 (Cote)	Date 1945-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes... Interventions sur la voirie communale Gestion du domaine public communal Chemins communaux, classement et déclassement : décrets,...
Résultat n°14	Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).	Cote EDEP020/N2 (Cote)	Date 1844 - 1866	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal, délibération, acte authentique
	Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux. Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844),...
Résultat n°15	Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision (2 prairial an VIII / 21 mai 1799 - 14 messidor an VIII / 3 juillet 1800).	Cote 1M80 (Cote)	Date an VIII	Lieu -	Type de document texte officiel
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Fonctionnement de l'administration préfectorale Correspondance Bureau des domaines Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision...
Résultat n°16	Chemins communaux, étude d'un programme de classement : arrêté de classement/déclassement.	Cote 2144W854 (Cote)	Date 1938-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes... Interventions sur la voirie communale Gestion du domaine public communal Chemins communaux, étude d'un programme de classement...
Résultat n°17	Du 19/12/2003 au 31/12/2004.	Cote 2279W2 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Registre du courrier reçu Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

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Chemins communaux, classement et déclassement : arrêtés de classement/déclassement.

Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (8 février 1806, n° 1 - 15 mai 1811).

Service départemental des chemins ruraux, dossiers par commune, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, cartes communales.

Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.

Arrêtés d'alignement.

1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.

Chemins communaux, classement et déclassement Tours-nord, Tours-urbain : arrêté de classement/déclassement.

Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance

Du 20/11/2000 au 31/12/2003.

1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

Chemins communaux, classement et déclassement, cantons de Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault et Neuillé-Pont-Pierre : arrêtés.

Chemins communaux, classement et déclassement : décrets, circulaires, correspondance, arrêtés de classement/déclassement.

Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).

Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision (2 prairial an VIII / 21 mai 1799 - 14 messidor an VIII / 3 juillet 1800).

Chemins communaux, étude d'un programme de classement : arrêté de classement/déclassement.

Du 19/12/2003 au 31/12/2004.