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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (8 février 1806, n° 1 - 15 mai 1811).
Cote
1M81 (Cote)
 Date
1806-1811
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des domaines
  • Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°2

Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.
Cote
EDEP021/G21 (Cote)
 Date
1815-1847
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition...
Résultat n°3

Arrêtés d'alignement.
Cote
2279W4 (Cote)
 Date
1995-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

  • Gestion du domaine public routier
  • Arrêtés d'alignement.
Résultat n°4

1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]
Cote
1M83 (Cote)
 Date
2 janvier-29 mai 1816
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau de l'administration des communes et des domaines
  • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
  • 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...
Résultat n°5

Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.
Cote
2279W3 (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

  • Gestion du domaine public routier
  • Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires...
Résultat n°6

Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance
Cote
EDEP141/3G4 (Cote)
 Date
1815-1876
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance
Résultat n°7

Du 20/11/2000 au 31/12/2003.
Cote
2279W1 (Cote)
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

  • Registre du courrier reçu
  • Du 20/11/2000 au 31/12/2003.
Résultat n°8

1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)
Cote
1M82 (Cote)
 Date
23 novembre 1814-29 décembre 1815
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau de l'administration des communes et des domaines
  • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
  • 1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)
Résultat n°9

Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).
Cote
EDEP020/N2 (Cote)
 Date
1844 - 1866
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844),...
Résultat n°10

Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision (2 prairial an VIII / 21 mai 1799 - 14 messidor an VIII / 3 juillet 1800).
Cote
1M80 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des domaines
  • Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision...
Résultat n°11

Du 19/12/2003 au 31/12/2004.
Cote
2279W2 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

  • Registre du courrier reçu
  • Du 19/12/2003 au 31/12/2004.