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Résultat n°1

Chemins communaux, classement et déclassement : arrêtés de classement/déclassement.

Date

1953

Cote

2144W856 (Cote)

Résultat n°2

Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (8 février 1806, n° 1 - 15 mai 1811).

Date

1806-1811

Cote

1M81 (Cote)

Résultat n°3

Service départemental des chemins ruraux, dossiers par commune, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, cartes communales.

Date

1964-1973

Cote

2144W859 (Cote)

Résultat n°4

Enregistrement et domaines : décompte pour acquisition de domaines nationaux (1815), tableaux des condamnations.

Date

1815-1847

Cote

EDEP021/G21 (Cote)

Résultat n°5

Arrêtés d'alignement.

Date

1995-2005

Cote

2279W4 (Cote)

Résultat n°6

1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

Date

2 janvier-29 mai 1816

Cote

1M83 (Cote)

Résultat n°7

Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.

Date

2001-2004

Cote

2279W3 (Cote)

Résultat n°8

Chemins communaux, classement et déclassement Tours-nord, Tours-urbain : arrêté de classement/déclassement.

Date

1957-1971

Cote

2144W857 (Cote)

Résultat n°9

Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance

Date

1815-1876

Cote

EDEP141/3G4 (Cote)

Résultat n°10

Du 20/11/2000 au 31/12/2003.

Date

2002-2003

Cote

2279W1 (Cote)

Résultat n°11

1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

Date

23 novembre 1814-29 décembre 1815

Cote

1M82 (Cote)

Résultat n°12

Chemins communaux, classement et déclassement, cantons de Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault et Neuillé-Pont-Pierre : arrêtés.

Date

1957-1971

Cote

2144W858 (Cote)

Résultat n°13

Chemins communaux, classement et déclassement : décrets, circulaires, correspondance, arrêtés de classement/déclassement.

Date

1945-1964

Cote

2144W855 (Cote)

Résultat n°14

Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).

Date

1844 - 1866

Cote

EDEP020/N2 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés préfectoraux : table du 11eregistre de la 3edivision (2 prairial an VIII / 21 mai 1799 - 14 messidor an VIII / 3 juillet 1800).

Date

an VIII

Cote

1M80 (Cote)

Résultat n°16

Chemins communaux, étude d'un programme de classement : arrêté de classement/déclassement.

Date

1938-1971

Cote

2144W854 (Cote)

Résultat n°17

Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

Date

2003-2004

Cote

2279W2 (Cote)