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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  2. Résultat n°2

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  3. Résultat n°3

    Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

    Date

    XVI-XVII

    Cote

    EDEP132/CC16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
  4. Résultat n°4

    Emprunt contracté par la commune.

    Date

    1892

    Cote

    EDEP111/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt contracté par la commune.
  5. Résultat n°5

    Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre des délibérations, traités, correspondance.

    Date

    1914-1948

    Cote

    EDEP105/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre...
  6. Résultat n°6

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  7. Résultat n°7

    Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux

    Date

    1875-1888

    Cote

    EDEP080/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux
  8. Résultat n°8

    Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19 000 francs autorisé par décret du 6 novembre 1872.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP150/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19...
  9. Résultat n°9

    Emprunt de 100 millions.

    Date

    1818-1819

    Cote

    EDEP021/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Emprunt de 100 millions.
  10. Résultat n°10

    Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

    Date

    1831-1834

    Cote

    1M266 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Emprunt forcé : correspondance, récépissés

    Date

    An II-An IV

    Cote

    EDEP141/2G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 2 G
    • Emprunt forcé : correspondance, récépissés

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

    Date

    1501-1700

    Cote

    EDEP132/CC15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
  13. Résultat n°13

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.

    Date

    1776

    Cote

    C 911 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés...
  15. Résultat n°15

    Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts, d'amortissement et d'intéréts à servir.

    Date

    1839-1900

    Cote

    EDEP027/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts,...
  16. Résultat n°16

    Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEP114/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune...
  17. Résultat n°17

    Emprunts communaux : rapport, extraits du registre des délibérations

    Date

    1844-1933

    Cote

    EDEP048/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux : rapport, extraits du registre...