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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.
Cote
EDEP150/L4 (Cote)
 Date
1893-1909
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
Résultat n°2

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.
Cote
EDEP088/L5 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
Résultat n°3

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.
Cote
EDEP132/CC16 (Cote)
 Date
XVI-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
Résultat n°4

Emprunt contracté par la commune.
Cote
EDEP111/L7 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt contracté par la commune.
Résultat n°5

Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre des délibérations, traités, correspondance.
Cote
EDEP105/L4 (Cote)
 Date
1914-1948
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre...
Résultat n°6

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)
Cote
EDEP132/CC17 (Cote)
 Date
1577-1770
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
Résultat n°7

Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux
Cote
EDEP080/L2 (Cote)
 Date
1875-1888
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux
Résultat n°8

Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19 000 francs autorisé par décret du 6 novembre 1872.
Cote
EDEP150/L3 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19...
Résultat n°9

Emprunt de 100 millions.
Cote
EDEP021/G20 (Cote)
 Date
1818-1819
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Emprunt de 100 millions.
Résultat n°10

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).
Cote
1M266 (Cote)
 Date
1831-1834
 Lieu - Type de document
circulaire, texte officiel, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale...
Résultat n°11

Emprunt forcé : correspondance, récépissés
Cote
EDEP141/2G2 (Cote)
 Date
An II-An IV
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 2 G
  • Emprunt forcé : correspondance, récépissés
Résultat n°12

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.
Cote
EDEP132/CC15 (Cote)
 Date
1501-1700
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
Résultat n°13

Affaires financières et comptables.
Cote
1M715 (Cote)
 Date
an VII-1925
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Affaires financières et comptables.
Résultat n°14

Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.
Cote
C 911 (Cote)
 Date
1776
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine, subdélégation de (Indre-et-Loire, France), Chinon, subdélégation de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés...
Résultat n°15

Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts, d'amortissement et d'intéréts à servir.
Cote
EDEP027/2L1 (Cote)
 Date
1839-1900
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts,...
Résultat n°16

Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892).
Cote
EDEP114/L2 (Cote)
 Date
1884-1892
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune...
Résultat n°17

Emprunts communaux : rapport, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP048/L6 (Cote)
 Date
1844-1933
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux : rapport, extraits du registre...