Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744

    Date

    1745

    Cote

    1J313/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Jean Fabry, orfèvre.
    • Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  3. Résultat n°3

    Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance de dettes, pièces de procédure, titres de propriété, quittance de droit d'apprentissage

    Date

    1664-1780

    Cote

    1J289 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    8 frimaire an VII-23 floréal an VIII

    Cote

    1Q542 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des certificats de liquidation des créances...
  5. Résultat n°5

    Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant paroisse de Loché, envers Jean Brosseau, le 22 août 1690

    Date

    1690

    Cote

    1J283/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Jean Brosseau, huissier audiencier au bailliage de...
    • Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau : correspondance, titres de créances

    Date

    1822-1848

    Cote

    1J252 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés à Druye, le 1er juillet 1785

    Date

    1785

    Cote

    1J112/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Familles Coudrin et Verneau.
    • Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne Rousseau, veuve de Pierre Dolbeau, demeurant à Saumur (dép. Maine-et-Loire), le 6 septembre 1700

    Date

    1700

    Cote

    1J118 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne Gauvillain, veuve de M. Gaigneron, pour dettes envers Claude Rocher, boulanger à Tours, le 26 avril 1747

    Date

    1747

    Cote

    1J396 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur, envers François Choisnard, curé de Dolus, le 23 juin 1777

    Date

    1777

    Cote

    1J109/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • François Choisnard, prêtre du diocèse de Tours.
    • Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne Boullemer, conseiller en cour d'église à Tours, le 3 novembre 1495

    Date

    1495

    Cote

    1J279 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à Tours, en faveur de François Charles Viot, négociant, le 12 août 1774.

    Date

    1774

    Cote

    1J404/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • François Charles Viot-Bodineau.
    • Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente due à la duchesse de Lorge et déclaration sur l'honneur de la duchesse justifiant le remboursement de cette dette

    Date

    1730

    Cote

    1J203 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    1er février 1793-29 floréal an II

    Date

    1er février 1793-29 floréal an II

    Cote

    1Q534 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
    • 1er février 1793-29 floréal an II