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  1. Résultat n°1

    Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744

    Date

    1745

    Cote

    1J313/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Jean Fabry, orfèvre.
    • Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  3. Résultat n°3

    Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance de dettes, pièces de procédure, titres de propriété, quittance de droit d'apprentissage

    Date

    1664-1780

    Cote

    1J289 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    8 frimaire an VII-23 floréal an VIII

    Cote

    1Q542 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des certificats de liquidation des créances...
  5. Résultat n°5

    Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant paroisse de Loché, envers Jean Brosseau, le 22 août 1690

    Date

    1690

    Cote

    1J283/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Jean Brosseau, huissier audiencier au bailliage de...
    • Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau : correspondance, titres de créances

    Date

    1822-1848

    Cote

    1J252 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés à Druye, le 1er juillet 1785

    Date

    1785

    Cote

    1J112/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Familles Coudrin et Verneau.
    • Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne Rousseau, veuve de Pierre Dolbeau, demeurant à Saumur (dép. Maine-et-Loire), le 6 septembre 1700

    Date

    1700

    Cote

    1J118 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Démétrius Stéphanopoulos Comnène (1793-an III) - Louis Gabriel Marie et Gaspard de Contades-Gizeux (1791-an VII, titres anciens 1777) - Cothereau de Grandchamp (1792-an VII, titres anciens 1787) - de Couet de La Tourmelière (1793-an VII, titres anciens 1727-1790) - Louis Charles de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VII-an VIII) - Marie André de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VIII) - Dangé d'Orsay (an II-an III) - David de Saint-Hilaire (1792-an VIII) - Victor (Dupont) Delalande (an II-1828) - Victor Delaroche (an IV) - Rolland des Escotais (1792-1816, titres anciens 1771-1787).

    Date

    1727-1828

    Cote

    1Q550 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé...
  10. Résultat n°10

    Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne Gauvillain, veuve de M. Gaigneron, pour dettes envers Claude Rocher, boulanger à Tours, le 26 avril 1747

    Date

    1747

    Cote

    1J396 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) - d'Héliand (1793-an III) - Aimé Mathieu de Jousseaume (an IV) - Louis Auguste de Jousseaume (1790-an VII) - François Josué de La Corne (1792-an VII, titres anciens 1780-1784) - de La Motte Baracé (an VII-an VIII, titres anciens 1773) - Landriève (an VI) - de La Roche Vernay (1792-an VII, titres anciens 1749-1779) - de La Rue du Can de Champchevrier (1791-an VII) - Le Bascle d'Argenteuil (s.d., 1829) - Le Boucher de Martigny (1792-1810, titres anciens 1783-1788) - Lebret (an II, titres anciens 1776-1777) - Le Breton de La Bonnelière (an III-1807, titres anciens 1783) - Mathieu Louis Le Comte du Boisdais (1791-1830, titres anciens 1787) - Le Pellerin de Gauville (an III-an VIII, titres anciens 1772) - Lhuillier de La Mardelle (an II-an V) - de Lingier de Saint-Sulpice (1793-an II).

    Date

    1749-1830

    Cote

    1Q552 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) -...
  12. Résultat n°12

    - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François Antoine de Mallevaud (1792-1828) - de Marolles (an II-1825, titres anciens 1720-1786) - de Marsay (an II-an III, titres anciens 1781-1785) - Marie Henriette de Cothereau de Grandchamp, veuve d'Antoine de Maussabré (an II-an VII) - Edmond de Menou (1791-an II) - Mesnard de Chouzy (an II) - Henri Mocet (1793-1828, titres anciens 1769) - de Nogérée (an II) - Louise Marie Adelaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1793-an VII).

    Date

    1720-1828

    Cote

    1Q553 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François...
  13. Résultat n°13

    - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).

    Date

    1739-1808

    Cote

    1Q554 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
  14. Résultat n°14

    Claude Champigny : quittance du versement de 100 livres tournois fait par lui à Jean Chevron (27 décembre 1654), baux à rente pour une cave en roc située aux Roches sous Vignemont à Loches, passés avec Jean Chevron, marchand huilier (18 avril 1645) et Claude Champigny, pileur de chanvre, preneurs (3 avril 1657), donation mutuelle entre les époux Claude Champigny et Antoinette Bidault (1er mai 1659)

    Date

    1645-1659

    Cote

    1J187 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Claude Champigny : quittance du versement de 100 livres...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur, envers François Choisnard, curé de Dolus, le 23 juin 1777

    Date

    1777

    Cote

    1J109/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • François Choisnard, prêtre du diocèse de Tours.
    • Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne Boullemer, conseiller en cour d'église à Tours, le 3 novembre 1495

    Date

    1495

    Cote

    1J279 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à Tours, en faveur de François Charles Viot, négociant, le 12 août 1774.

    Date

    1774

    Cote

    1J404/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • François Charles Viot-Bodineau.
    • Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente due à la duchesse de Lorge et déclaration sur l'honneur de la duchesse justifiant le remboursement de cette dette

    Date

    1730

    Cote

    1J203 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de Romans, époux de Marie Françoise Guillon de Rochecot (an II) - René Droulin fils (1792-an III, titres anciens 1787-1788) - du Bobéril (s.d.) - du Mottier de La Fayette (1792-an II, titres anciens 1767) - du Mouchet (an II-1815, titres anciens 1739) - René Louis Frédéric du Trochet, époux Madeleine Marie Charlotte du Gallois (1792-an IX) - Foucher, ex curé d'Épeigné-sur-Dême (an II) - Jean-Baptiste Gaudin, ex curé d'Avoine déporté (an III) - Armand Louis Gigault de Bellefonds (1792-an III, titres anciens 1781) - Gilbert des Voisins (an II) - Mathieu Gouvry, ancien curé d'Auzouer déporté (an II) - Gabriel Christophe de Grasleuil (1792-an V, titres anciens 1737-1785) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance le jeune (1792-an II) - Marie Aubry, veuve de Gabriel de Grellet de Grasleuil (1792-an X, titres anciens 1782-1790).

    Date

    1737-1815

    Cote

    1Q551 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
  20. Résultat n°20

    1er février 1793-29 floréal an II

    Date

    1er février 1793-29 floréal an II

    Cote

    1Q534 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
    • 1er février 1793-29 floréal an II
  21. Résultat n°21

    - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).

    Date

    1714-1816

    Cote

    1Q555 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
  22. Résultat n°22

    Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour obtenir le remboursement d'un prêt consenti à Martin Martel, chevalier, seigneur de La Godinière, les 8 et 20 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    1J94 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Liquidation des rentes viagères et pensions dues par des émigrés.

    Date

    fructidor an VI-messidor an VII

    Cote

    1Q545 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats décadaires :
    • Liquidation des rentes viagères et pensions dues par...
  24. Résultat n°24

    Obligation au profit de Nicolas Nicolas, marchand, demeurant sur le ruau Saint-Anne, paroisse Saint-Clément de Tours, soufferte par le sieur Moulinay, maître menuisier à Tours, et Louise Labarre, sa femme, demeurant Porte de La Madeleine, paroisse Notre-Dame-la-Riche, pour la somme de quatre cents livres, le 18 mai 1760

    Date

    1760

    Cote

    1J380 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Obligation au profit de Nicolas Nicolas, marchand,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées sur des émigrés.

    Date

    fructidor an VI-frimaire an X

    Cote

    1Q546 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats décadaires :
    • Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées...
  26. Résultat n°26

    Créances sur les émigrés : correspondance et états (an II-an VII), bordereaux mensuels par district de liquidation des créances de 800 livres et au-dessous (an II).

    Date

    an II-an VII

    Cote

    1Q540 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Créances sur les émigrés : correspondance et états...
  27. Résultat n°27

    Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers des émigrés (classement chronologique par ordre de mandat).

    Date

    4 nivôse an II-12 messidor an III

    Cote

    1Q543 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers...
  28. Résultat n°28

    Liquidation de créances, le 14 septembre 1771

    Date

    1771

    Cote

    1J89/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Guillaume Juette, boulanger à Chinon.
    • Liquidation de créances, le 14 septembre 1771

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Registre des reconnaissances de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    18 pluviôse an V-17 vendémiaire an VI

    Cote

    1Q541 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des reconnaissances de liquidation des créances...
  30. Résultat n°30

    Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    27 nivôse an V-7 frimaire an VII

    Cote

    1Q539 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Délibérations de l'administration départementale relatives...
  31. Résultat n°31

    - d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils (1790-an II) - Barjot de Roncée (an V) - Baron de Channoir (an II-an VI) - de Beaucorps (an VI) - Louis Jacques Bérard de Montour (1793-an VII, titres anciens 1755-1784) - de Boisne (an XIII) - de Bombelles (an VI-an VII) - Bouin de Noiré (an II-1829, titres anciens 1787) - Jacques Charles Brette, curé émigré de Saint-Pierre de Beaulieu-lès-Loches (an II, titres anciens 1789) - de Bridieu (1792-an VIII, titres anciens 1781-1790).

    Date

    1755-1829

    Cote

    1Q549 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils...
  32. Résultat n°32

    Papiers personnels : titres de propriété (1719-1784), pièces de procédure (1717-1767), quittance de don gratuit au roi (1729), quittance de résignation au profit de son fils (1739)

    Date

    1739

    Cote

    1J264/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Maurice Abraham, demeurant à Tours paroisse Saint-Saturnin.
    • Papiers personnels : titres de propriété (1719-1784),...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Lettre de Picault de La Ferandière à l'abbé de Tertifume, chanoine de Saint-Mexme à Chinon, portant réclamation du paiement d'une rente, le 12 septembre 1641

    Date

    1641

    Cote

    1J106 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Lettre de Picault de La Ferandière à l'abbé de Tertifume,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs créanciers de Pierre Rogé, bourgeois de Paris et Marie Piery, sa femme passé, devant maître Moreau, notaire-séquestre (vers 1788)

    Date

    1788

    Cote

    1J196/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Moreau.
    • Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et pétitions concernant les créances sur les émigrés déposés au département .

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    1Q538 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et...
  36. Résultat n°36

    Quittance de remboursement par le sieur de Sillac (dép. Charente) au nom du sieur de Savonnières

    Date

    1599

    Cote

    1J135 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Quittance de remboursement par le sieur de Sillac (dép....

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand à Tours, à restituer une somme d'argent due à Pierre Theurot, procureur au grenier à sel de Saint-Pierre-le-Moutier (dép. Nièvre)

    Date

    1718

    Cote

    1J256 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie d'Aguindeau, veuve de Jean Picault, conseiller, sieur de Ligré avec saisie et abandon de ses biens

    Date

    1702-1704

    Cote

    1J100 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses et autres établissements ecclésiastiques supprimés, pour le paiement desquelles il a été délivré des ordonnances par le directoire du département.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q532 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses...
  40. Résultat n°40

    Reconnaissance de dettes de Jacques Millet, sabotier, de Michel Tenon, serrurier et de leurs épouses, demeurant à Saint-Martin-le-Beau, envers Pierre Bureau, bourgeois, demeurant à la maison de La Crouzille, paroisse Saint-Saturnin de Tours, le 5 août 1753

    Date

    1753

    Cote

    1J3 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Reconnaissance de dettes de Jacques Millet, sabotier,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)