Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 2
  • 6
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et de délits

    Date

    1813-1867

    Cote

    EDEP141/2I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1895 - 1931

    Cote

    7M314 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Délits forestiers et de pêche
    • Instructions, correspondance, demandes de transaction...
    • 1895 - 1931
  3. Résultat n°3

    Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance

    Date

    1818-1841

    Cote

    EDEP203/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance
  4. Résultat n°4

    an X - 1894

    Cote

    7M313 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Délits forestiers et de pêche
    • Instructions, correspondance, demandes de transaction...
    • an X - 1894
  5. Résultat n°5

    Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP076/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
  6. Résultat n°6

    Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, extraits de délibérations du Conseil général, relevés des débiteurs pour des condamnations pour délits de chasse.

    Date

    1822-1925

    Cote

    4M309 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions...