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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.
Cote
7M521 (Cote)
 Date
1850-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
Résultat n°2

1895 - 1931
Cote
7M314 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Délits forestiers et de pêche
  • Instructions, correspondance, demandes de transaction...
  • 1895 - 1931
Résultat n°3

an X - 1894
Cote
7M313 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Délits forestiers et de pêche
  • Instructions, correspondance, demandes de transaction...
  • an X - 1894
Résultat n°4

Délits jugés dans l'inspection de Tours : sommier des procès-verbaux, transactions et jugements.
Cote
7M522 (Cote)
 Date
1915-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Délits jugés dans l'inspection de Tours : sommier des...
Résultat n°5

Forçats libérés : feuilles de route (1817-1828); délits, vols et vagabondage : correspondance (1876-1893).
Cote
EDEP143/I6 (Cote)
 Date
1817-1893
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Forçats libérés : feuilles de route (1817-1828); délits,...