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Résultat n°1

Procès-verbaux des réunions (08/12/1989-21/10/1996 ; 05/11/1996-28/11/2007).

Date

1989-2007

Cote

2272W85 (Cote)

Résultat n°2

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

Date

1914-1935

Cote

1M3 (Cote)

Résultat n°3

Mouvement du personnel.

Date

1883-1939

Cote

2M29 (Cote)

Résultat n°4

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbaux des réunions (2008-2010).

Date

2008-2010

Cote

2083W10 (Cote)

Résultat n°6

Procès-verbaux des réunions (1971-1975 ; 1980-1989).

Date

1971-1989

Cote

2272W84 (Cote)