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2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP063/3D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune
    • Délégations de signature : arrêtés du maire, listes...
  2. Résultat n°2

    Délibérations relatives à la délégation cantonale

    Date

    1898-1904

    Cote

    EDEP008/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Délibérations relatives à la délégation cantonale