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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.
Cote
EDEP063/3D3 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune
  • Délégations de signature : arrêtés du maire, listes...
Résultat n°2

Délibérations relatives à la délégation cantonale
Cote
EDEP008/R3 (Cote)
 Date
1898-1904
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Délibérations relatives à la délégation cantonale