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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.

Date

1963-1983

Cote

EDEP063/3D3 (Cote)

Résultat n°2

Délibérations relatives à la délégation cantonale

Date

1898-1904

Cote

EDEP008/R3 (Cote)