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811 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 02/06/1981 au 31/07/1981 (N°211 à 296).

    Date

    1981

    Cote

    1823W52 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1981
    • Du 02/06/1981 au 31/07/1981 (N°211 à 296).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    Du 4/01/1980 au 17/03/1980 (vol. 338).

    Date

    1980

    Cote

    1676W150 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Loches
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • Du 4/01/1980 au 17/03/1980 (vol. 338).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Du 02/01/1981 au 03/03/1981 (N1 à 90).

    Date

    1981

    Cote

    1823W50 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1981
    • Du 02/01/1981 au 03/03/1981 (N1 à 90).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er janvier au 18 mars 1980.

    Date

    1 janvier-18 mars 1980

    Cote

    1648W142 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • 1er janvier au 18 mars 1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    15 novembre 1991 au 24 décembre 1991.

    Date

    15 novembre 1991-24 décembre 1991

    Cote

    3147W160 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1991
    • 15 novembre 1991 au 24 décembre 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    Du 12/11/1980 au 30/12/1980 (N°361 à 439).

    Date

    1980

    Cote

    1823W49 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • Du 12/11/1980 au 30/12/1980 (N°361 à 439).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Du 01/07/1970 au 30/09/1970 (N°168 à 228).

    Date

    1970

    Cote

    1823W6 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1970
    • Du 01/07/1970 au 30/09/1970 (N°168 à 228).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    Du 01/01/1988 au 29/02/1988 (n°1 à 90).

    Date

    1988

    Cote

    1889W55 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • Du 01/01/1988 au 29/02/1988 (n°1 à 90).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Du 29/02/1988 au 19/04/1988 (n°91 à 170).

    Date

    1988

    Cote

    1889W56 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • Du 29/02/1988 au 19/04/1988 (n°91 à 170).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 janvier 1993 au 27 janvier 1993.

    Date

    4 janvier 1993-27 janvier 1993

    Cote

    3147W356 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1993
    • 4 janvier 1993 au 27 janvier 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    24 janvier 1990 au 8 mars 1990.

    Date

    24 janvier 1990-8 mars 1990

    Cote

    3147W247 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations de succession
    • 1990
    • 24 janvier 1990 au 8 mars 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er décembre 1977 au 27 janvier 1978.

    Date

    1 décembre 1977-27 janvier 1978

    Cote

    1651W127 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1978
    • 1er décembre 1977 au 27 janvier 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    Du 01/01/1971 au 31/03/1971.

    Date

    1971

    Cote

    1715W96 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1971
    • Du 01/01/1971 au 31/03/1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    Du 16/05/1983 au 30/06/1983 (vol. 356).

    Date

    1983

    Cote

    1676W168 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Loches
    • Déclarations de succession
    • 1983
    • Du 16/05/1983 au 30/06/1983 (vol. 356).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    24 juin 1993 au 13 juillet 1993.

    Date

    24 juin 1993-13 juillet 1993

    Cote

    3147W181 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1993
    • 24 juin 1993 au 13 juillet 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    janvier-février 1984.

    Date

    3 janvier 1984-29 février 1984

    Cote

    2671W54 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • janvier-février 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    7 septembre au 4 novembre 1983.

    Date

    7 septembre-4 novembre 1983

    Cote

    1650W166 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1983
    • 7 septembre au 4 novembre 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    3 décembre-17 décembre 1984.

    Date

    3 décembre 1984-17 décembre 1984

    Cote

    2671W98 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • 3 décembre-17 décembre 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    octobre-29 novembre 1984.

    Date

    1 octobre 1984-29 novembre 1984

    Cote

    2671W58 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • octobre-29 novembre 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    6 août-11 septembre 1985.

    Date

    6 août 1985-11 septembre 1985

    Cote

    2671W103 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1985
    • 6 août-11 septembre 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre