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811 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 02/06/1981 au 31/07/1981 (N°211 à 296).
Cote
1823W52 (Cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts d'Amboise
  • Déclarations de succession
  • 1981
  • Du 02/06/1981 au 31/07/1981 (N°211 à 296).
Résultat n°2

Du 4/01/1980 au 17/03/1980 (vol. 338).
Cote
1676W150 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Loches
  • Déclarations de succession
  • 1980
  • Du 4/01/1980 au 17/03/1980 (vol. 338).
Résultat n°3

Du 02/01/1981 au 03/03/1981 (N1 à 90).
Cote
1823W50 (Cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts d'Amboise
  • Déclarations de succession
  • 1981
  • Du 02/01/1981 au 03/03/1981 (N1 à 90).
Résultat n°4

1er janvier au 18 mars 1980.
Cote
1648W142 (Cote)
 Date
1 janvier-18 mars 1980
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours sud
  • Déclarations de succession
  • 1980
  • 1er janvier au 18 mars 1980.
Résultat n°5

15 novembre 1991 au 24 décembre 1991.
Cote
3147W160 (Cote)
 Date
15 novembre 1991-24 décembre 1991
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Déclarations de succession
  • 1991
  • 15 novembre 1991 au 24 décembre 1991.
Résultat n°6

Du 12/11/1980 au 30/12/1980 (N°361 à 439).
Cote
1823W49 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts d'Amboise
  • Déclarations de succession
  • 1980
  • Du 12/11/1980 au 30/12/1980 (N°361 à 439).
Résultat n°7

Du 01/07/1970 au 30/09/1970 (N°168 à 228).
Cote
1823W6 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts d'Amboise
  • Déclarations de succession
  • 1970
  • Du 01/07/1970 au 30/09/1970 (N°168 à 228).
Résultat n°8

Du 01/01/1988 au 29/02/1988 (n°1 à 90).
Cote
1889W55 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Chinon
  • Déclarations de succession
  • 1988
  • Du 01/01/1988 au 29/02/1988 (n°1 à 90).
Résultat n°9

Du 29/02/1988 au 19/04/1988 (n°91 à 170).
Cote
1889W56 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Chinon
  • Déclarations de succession
  • 1988
  • Du 29/02/1988 au 19/04/1988 (n°91 à 170).
Résultat n°10

4 janvier 1993 au 27 janvier 1993.
Cote
3147W356 (Cote)
 Date
4 janvier 1993-27 janvier 1993
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours sud
  • Déclarations de succession
  • 1993
  • 4 janvier 1993 au 27 janvier 1993.
Résultat n°11

24 janvier 1990 au 8 mars 1990.
Cote
3147W247 (Cote)
 Date
24 janvier 1990-8 mars 1990
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours ouest
  • Déclarations de succession
  • 1990
  • 24 janvier 1990 au 8 mars 1990.
Résultat n°12

1er décembre 1977 au 27 janvier 1978.
Cote
1651W127 (Cote)
 Date
1 décembre 1977-27 janvier 1978
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Déclarations de succession
  • 1978
  • 1er décembre 1977 au 27 janvier 1978.
Résultat n°13

Du 01/01/1971 au 31/03/1971.
Cote
1715W96 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Chinon
  • Déclarations de succession
  • 1971
  • Du 01/01/1971 au 31/03/1971.
Résultat n°14

Du 16/05/1983 au 30/06/1983 (vol. 356).
Cote
1676W168 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Loches
  • Déclarations de succession
  • 1983
  • Du 16/05/1983 au 30/06/1983 (vol. 356).
Résultat n°15

24 juin 1993 au 13 juillet 1993.
Cote
3147W181 (Cote)
 Date
24 juin 1993-13 juillet 1993
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Déclarations de succession
  • 1993
  • 24 juin 1993 au 13 juillet 1993.
Résultat n°16

janvier-février 1984.
Cote
2671W54 (Cote)
 Date
3 janvier 1984-29 février 1984
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours sud
  • Déclarations de succession
  • 1984
  • janvier-février 1984.
Résultat n°17

7 septembre au 4 novembre 1983.
Cote
1650W166 (Cote)
 Date
7 septembre-4 novembre 1983
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours nord
  • Déclarations de succession
  • 1983
  • 7 septembre au 4 novembre 1983.
Résultat n°18

3 décembre-17 décembre 1984.
Cote
2671W98 (Cote)
 Date
3 décembre 1984-17 décembre 1984
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Déclarations de succession
  • 1984
  • 3 décembre-17 décembre 1984.
Résultat n°19

octobre-29 novembre 1984.
Cote
2671W58 (Cote)
 Date
1 octobre 1984-29 novembre 1984
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours sud
  • Déclarations de succession
  • 1984
  • octobre-29 novembre 1984.
Résultat n°20

6 août-11 septembre 1985.
Cote
2671W103 (Cote)
 Date
6 août 1985-11 septembre 1985
 Lieu - Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Déclarations de succession
  • 1985
  • 6 août-11 septembre 1985.