Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

    Date

    1816

    Cote

    1M305 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Surveillance des militaires et anciens militaires :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Affermement de la chasse des Landes : décision

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermement de la chasse des Landes : décision
  3. Résultat n°3

    Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation : décisions de dommages de guerre, arrêtés préfectoraux, permis de construire, plan de priorité.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP063/4H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation...
  4. Résultat n°4

    Entretien du presbytère : décisions, plan

    Date

    1806-1922

    Cote

    EDEP008/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Entretien du presbytère : décisions, plan
  5. Résultat n°5

    Protection des enfants du 1er âge : décisions, correspondance

    Date

    1878-1897

    Cote

    EDEP008/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : décisions, correspondance
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux, projets de construction : décisions de la commission départementale, plans

    Date

    1892-1933

    Cote

    EDEP016/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, projets de construction : décisions...
  7. Résultat n°7

    Dommages de guerre, indemnités : arrêté préfectoral, états des sinistres, décisions.

    Date

    1940-1958

    Cote

    EDEP091/H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Dommages de guerre, indemnités : arrêté préfectoral,...
  8. Résultat n°8

    Adjudications de ferme : décisions

    Date

    1820-1835

    Cote

    EDEP089/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudications de ferme : décisions