• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Promulgation de la constitution de la République, invitation des gardes nationaux à Paris le 19 novembre 1848 : liste des gardes nationaux, correspondance, dépêches télégraphiques, affiche.

    Date

    1848

    Cote

    1M273 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Promulgation de la constitution de la République, invitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Justice de paix, constitution du jury

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix, constitution du jury
  3. Résultat n°3

    Constitution du syndicat, composition du comité syndical, modifications des statuts et évolution du fonctionnement du syndicat.

    Date

    1966-2005

    Cote

    EDEP289/1W2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement...
    • Administration
    • Constitution du syndicat, composition du comité syndical,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge (Indre-et-Loire)