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Résultat n°1

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

Date

1827-1900

Cote

6V11 (Cote)

Résultat n°2

Plan du rez-de-chaussée.

Date

1780

Cote

V/6/1/2 (Cote)

Résultat n°3

Dominicains, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, procès-verbaux et rapport de police, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

6V48 (Cote)

Résultat n°4

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

Date

-

Cote

6V10 (Cote)

Résultat n°5

Enquête concernant les congrégations non autorisées : états de situation, rapports de police, télégrammes, articles de presse, correspondance (1900-1905).

Date

-

Cote

6V35 (Cote)

Résultat n°6

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

Date

-

Cote

6V9 (Cote)

Résultat n°7

1782

Date

1782

Cote

H811 (Cote)

Résultat n°8

Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien de Tours, reconnaissance légale et approbation des statuts de la communauté : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1862-1864) ; achat et vente de titres de rentes : décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil d'administration des religieuses, comptes des recettes et dépenses, états de l'actif et du passif de la communauté, avis de l'archevêque, correspondance (1864-1893) ; acquisition d'immeubles situés place de la Cathé-drale à Tours : décrets, arrêté préfectoral, affiche, avis d'ouverture d'enquête, correspondance (1875-1879).

Date

1862-1893

Cote

6V14 (Cote)

Résultat n°9

Ecole congréganiste de filles (soeurs de Saint-Martin de Bourgueil) : correspondance.

Date

1847-1888

Cote

EDEP027/1R28 (Cote)

Résultat n°10

Carmélites de Tours, autorisation d'inhumer une soeur dans une petite chapelle du couvent : dépêche télégraphique, correspondance.

Date

1865-1882

Cote

6V24 (Cote)

Résultat n°11

Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).

Date

1819-1881

Cote

6V18 (Cote)

Résultat n°12

Plan de situation et élévation dressé par l'architecte Fournier fils et certifié conforme par le maire de tours.

Date

30 mai 1839

Cote

V/6/4/2 (Cote)

Résultat n°13

Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).

Date

1902-1940

Cote

6V55 (Cote)

Résultat n°14

Dominicaines de Chinon, autorisation de sépulture dans un caveau particulier du couvent : télégrammes, correspondance.

Date

1879

Cote

6V25 (Cote)

Résultat n°15

Fermeture des écoles congréganistes : circulaires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de noti-fication des arrêtés, états des écoles à laïciser, tableau des établissements congréganistes fermés durant le 1er semestre 1907, procès-verbal du commissariat de la police des chemins de fer, rapports de gendarmerie, autorisation de sécularisation d'une soeur par l'évêque de Blois, extrait du Journal officiel, télégrammes, correspondance (1902-1916).

Date

-

Cote

6V37 (Cote)

Résultat n°16

Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.

Date

1883-1904

Cote

6V2 (Cote)

Résultat n°17

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête concernant la situation de la communauté et des différents établissements tenus par elles dans le département : notices de renseignements, correspondance.

Date

1925

Cote

6V56 (Cote)

Résultat n°18

Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires : état nominatif des pensionnaires de toutes classes présentes au Refuge, correspondance (1902-1903) ; fermeture de l'établissement (Par décret du 30 mars 1904) : statuts de la communauté, rapport de police, liste des mutations dans le personnel du Refuge et liste des pensionnaires de toutes classes, correspondance (1904) ; instruction des demandes de pensions et d'allocations : listes des anciennes religieuses demandant un secours ou une pension alimentaire, procès-verbal de police, correspondance (1906-1911).

Date

-

Cote

6V58 (Cote)

Résultat n°19

Plan du 1er étage.

Date

1780

Cote

V/6/1/3 (Cote)

Résultat n°20

Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et leur orphelinat de Sainte-Radegonde : procès-verbaux et rapports de police, délibération du conseil municipal de Champigny-sur-Veude, article de presse, fiches de renseignements, correspondance (1902-1904) ; réouverture illégale d'écoles par des prêtres sécularisés : correspondance (1903-1904) ; demande de pensions et d'allocations : correspondance (1903-1904) ; liquidation des biens de la congrégation et demande de renseignements sur les anciens membres : fiches de renseignements, correspondance (1935).

Date

1902-1935

Cote

6V42 (Cote)