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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1926

Date

-

Cote

10M49 (Cote)

Résultat n°2

1919

Date

-

Cote

10M46 (Cote)

Résultat n°3

Commission départementale de conciliation, création et fonctionnement : instructions, correspondance, sentences surarbitrales rendues en Indre-et-Loire (1938).

Date

1936-1938

Cote

10M59 (Cote)

Résultat n°4

Plan de l'étang dépendant de la Chapelle de la Trinité à Ligueil, servant à une procédure, certifié conforme à l'original déposé au greffe de Tours.

Date

8 août 1775

Cote

IV/30/1 (Cote)

Résultat n°5

Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion et contrôle : circulaires, instructions ministérielles, correspondance, rapports, sentences surarbitrales.

Date

1934-1939

Cote

10M280 (Cote)

Résultat n°6

1927-1928

Date

-

Cote

10M50 (Cote)

Résultat n°7

Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante de Font-Baudry située commune de Preuilly appartenant au citoyen Liot Picardie, ensemble celui de la maison du citoyen Frilou et d'une partie de son jardin avec les nouveaux joignants et confrontations, sur lequel plan sont exprimées les anciennes et les nouvelles rigoles qui ont donné lieu à la contestation entre lesdits propriétaires.. dressé pour être joint au rapport à l'audience de police correctionnelle de Tours, signé Jacquemin et Flambart.

Date

9 thermidor An IX

Cote

IV/41/1 (Cote)

Résultat n°8

1921-1922

Date

-

Cote

10M48 (Cote)

Résultat n°9

1915-1918

Date

-

Cote

10M45 (Cote)

Résultat n°10

1920

Date

-

Cote

10M47 (Cote)

Résultat n°11

Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet 1939).

Date

-

Cote

10M60 (Cote)

Résultat n°12

Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions ministérielles.

Date

1936-1939

Cote

10M58 (Cote)

Résultat n°13

n° 19 à 52

Date

-

Cote

10M62 (Cote)

Résultat n°14

n° 1 à 18

Date

-

Cote

10M61 (Cote)

Résultat n°15

1930

Date

-

Cote

10M51 (Cote)

Résultat n°16

dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937 et 1938

Date

-

Cote

10M63 (Cote)

Résultat n°17

1913

Date

-

Cote

10M44 (Cote)