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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aliénation, acquisition, échange, cession, concession et vente de bois
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénation, acquisition, échange, cession, concession...
Résultat n°2

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux
Cote
EDEP028/K5 (Cote)
 Date
1966
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des administrateurs des centres régionauxde...
Résultat n°3

Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.
Cote
7M343 (Cote)
 Date
1897-1922
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Concession et location de terrains et de maisons forestières,...