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  1. Résultat n°1

    Concessions accordées par le département ou les communes, enquêtes : correspondance, liste des compagnies concessionnaires.

    Date

    1896

    Cote

    1M716 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Attributions diverses
    • Concessions accordées par le département ou les communes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Concession de terrain : actes de vente.

    Date

    1841-1877

    Cote

    EDEP/058/O26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Concession de terrain : actes de vente.