Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
  • 2
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Concessions accordées par le département ou les communes, enquêtes : correspondance, liste des compagnies concessionnaires.
Cote
1M716 (Cote)
 Date
1896
 Lieu - Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Concessions accordées par le département ou les communes,...
Résultat n°2

Concession de terrain : actes de vente.
Cote
EDEP/058/O26 (Cote)
 Date
1841-1877
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Concession de terrain : actes de vente.