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Résultat n°1

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°2

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

Date

1945-1965

Cote

EDEP063/3F11 (Cote)

Résultat n°3

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°4

Réunions du Conseil municipal.

Date

1935-1936

Cote

EDEP132/1D31 (Cote)

Résultat n°5

Réunions du Conseil municipal.

Date

1924-1926

Cote

EDEP132/1D29 (Cote)

Résultat n°6

Réunions du Conseil municipal.

Date

1939-1943

Cote

EDEP132/1D33 (Cote)

Résultat n°7

Réunions du Conseil municipal.

Date

1960-1963

Cote

EDEP132/1D36 (Cote)

Résultat n°8

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

Résultat n°9

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

Résultat n°10

Réunions du Conseil municipal.

Date

1917-1923

Cote

EDEP132/1D26 (Cote)

Résultat n°11

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°12

Comices agricoles : comptes-rendus.

Date

1867-1873

Cote

EDEP130/F11 (Cote)

Résultat n°13

Réunions du Conseil municipal.

Date

1944-1946

Cote

EDEP132/1D34 (Cote)

Résultat n°14

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

Date

1908-1914

Cote

EDEP/058/I6 (Cote)

Résultat n°15

Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.

Date

1975-1976

Cote

EDEP104/I2 (Cote)

Résultat n°16

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

Date

1914 - 1918

Cote

EDEP020/H20 (Cote)

Résultat n°17

Réunions du Conseil municipal.

Date

1932-1933

Cote

EDEP132/1D30 (Cote)

Résultat n°18

Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble

Date

1930-1982

Cote

EDEP132/1M9 (Cote)

Résultat n°19

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

Date

1918-1964

Cote

EDEP132/1D37 (Cote)

Résultat n°20

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)