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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1892 - 1899

    Date

    1892-1899

    Cote

    2V41 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1892 - 1899
  2. Résultat n°2

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  3. Résultat n°3

    1818 - 1859

    Date

    1818-1859

    Cote

    2V43 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1818 - 1859
  4. Résultat n°4

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  5. Résultat n°5

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

    Date

    1712-1728

    Cote

    C 909 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
  6. Résultat n°6

    Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

    Date

    1716

    Cote

    C 905 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
  7. Résultat n°7

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  8. Résultat n°8

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  9. Résultat n°9

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  10. Résultat n°10

    1857 - 1861

    Date

    1857-1861

    Cote

    2V35 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1857 - 1861
  11. Résultat n°11

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
  12. Résultat n°12

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    2V34 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1850 - 1856
  13. Résultat n°13

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  14. Résultat n°14

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  15. Résultat n°15

    Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

    Date

    XVI-XVII

    Cote

    EDEP132/CC16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
  16. Résultat n°16

    Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    1Q660 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
  17. Résultat n°17

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  18. Résultat n°18

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  19. Résultat n°19

    Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

    Date

    1816-1874

    Cote

    2V46 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
  20. Résultat n°20

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1499-1549

    Cote

    EDEP132/CC13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.