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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1892 - 1899

    Date

    1892-1899

    Cote

    2V41 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1892 - 1899
  2. Résultat n°2

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  3. Résultat n°3

    1818 - 1859

    Date

    1818-1859

    Cote

    2V43 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1818 - 1859
  4. Résultat n°4

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  5. Résultat n°5

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

    Date

    1712-1728

    Cote

    C 909 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
  6. Résultat n°6

    Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

    Date

    1716

    Cote

    C 905 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
  7. Résultat n°7

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  8. Résultat n°8

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  9. Résultat n°9

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  10. Résultat n°10

    1857 - 1861

    Date

    1857-1861

    Cote

    2V35 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1857 - 1861
  11. Résultat n°11

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
  12. Résultat n°12

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    2V34 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1850 - 1856
  13. Résultat n°13

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  14. Résultat n°14

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  15. Résultat n°15

    Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

    Date

    XVI-XVII

    Cote

    EDEP132/CC16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
  16. Résultat n°16

    Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    1Q660 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
  17. Résultat n°17

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  18. Résultat n°18

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  19. Résultat n°19

    Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

    Date

    1816-1874

    Cote

    2V46 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
  20. Résultat n°20

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1499-1549

    Cote

    EDEP132/CC13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  21. Résultat n°21

    Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    1M95 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  23. Résultat n°23

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  24. Résultat n°24

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  25. Résultat n°25

    Francueil - Joué-lès-Tours

    Cote

    5V119 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Francueil - Joué-lès-Tours
  26. Résultat n°26

    Cormery - Crissay

    Cote

    5V116 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cormery - Crissay
  27. Résultat n°27

    Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

    Date

    1712-1718

    Cote

    C 942 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
  28. Résultat n°28

    Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

    Date

    1722

    Cote

    C 906 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
  29. Résultat n°29

    Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1748

    Cote

    C 1121 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
  30. Résultat n°30

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  31. Résultat n°31

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  32. Résultat n°32

    Lublé - Manthelan

    Cote

    5V125 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lublé - Manthelan
  33. Résultat n°33

    Crotelles - Druye

    Cote

    5V117 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Crotelles - Druye
  34. Résultat n°34

    Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

    Date

    1608-1662

    Cote

    C 901 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
  35. Résultat n°35

    La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

    Cote

    5V122 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
  36. Résultat n°36

    Noizay - Orbigny

    Cote

    5V129 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Noizay - Orbigny
  37. Résultat n°37

    1860 - 1895

    Date

    1860-1895

    Cote

    2V44 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1860 - 1895
  38. Résultat n°38

    Lerné - Ligueil

    Cote

    5V123 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lerné - Ligueil
  39. Résultat n°39

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1551-1608

    Cote

    EDEP132/CC14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  40. Résultat n°40

    Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

    Date

    1501-1700

    Cote

    EDEP132/CC15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
  41. Résultat n°41

    Abilly - Artannes

    Cote

    5V106 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Abilly - Artannes
  42. Résultat n°42

    Ordonnances du roi et de l'intendant.

    Date

    1678-1789

    Cote

    C 897 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Ordonnances du roi et de l'intendant.
  43. Résultat n°43

    Comptes du receveur

    Date

    1720-1754

    Cote

    EDEP132/CC6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  44. Résultat n°44

    Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon

    Date

    1696-1712

    Cote

    EDEP132/CC18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des...
  45. Résultat n°45

    1884 - 1891

    Date

    1884-1891

    Cote

    2V40 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1884 - 1891
  46. Résultat n°46

    Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP028/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
  47. Résultat n°47

    Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.

    Date

    1699

    Cote

    C 902 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
  48. Résultat n°48

    L'Île-Bouchard - Louestault

    Cote

    5V124 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • L'Île-Bouchard - Louestault
  49. Résultat n°49

    1871 - 1900

    Date

    1871-1900

    Cote

    7V2 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 7V - Cultes non catholiques
    • Comptabilité
    • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
    • 1871 - 1900
  50. Résultat n°50

    Épeigné-les-Bois - Fondettes

    Cote

    5V118 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Épeigné-les-Bois - Fondettes
  51. Résultat n°51

    Ports - Richelieu

    Cote

    5V131 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Ports - Richelieu
  52. Résultat n°52

    Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle

    Cote

    5V136 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
  53. Résultat n°53

    Vernou - Villedômer

    Cote

    5V142 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Vernou - Villedômer
  54. Résultat n°54

    Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

    Date

    1734-1735

    Cote

    C 1117 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
  55. Résultat n°55

    Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.

    Date

    1820-1823

    Cote

    2V45 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires,...
  56. Résultat n°56

    1828 - 1831

    Date

    1828-1831

    Cote

    2V30 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1828 - 1831
  57. Résultat n°57

    Comptes du receveur

    Date

    1765-1791

    Cote

    EDEP132/CC9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  58. Résultat n°58

    Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

    Date

    1811-1908

    Cote

    5V98 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
  59. Résultat n°59

    an XI - 1823

    Date

    an XI-1816, 1818-1823

    Cote

    2V28 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • an XI - 1823
  60. Résultat n°60

    Comptes du receveur

    Date

    1758-1774

    Cote

    EDEP132/CC7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  61. Résultat n°61

    Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

    Date

    1760

    Cote

    C 907 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
  62. Résultat n°62

    Souvigny - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    5V139 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
  63. Résultat n°63

    Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).

    Date

    1807-1812

    Cote

    1Q655 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau...
  64. Résultat n°64

    Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

    Date

    1735-1736

    Cote

    C 1118 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs...
  65. Résultat n°65

    Marcé-sur-Esves - Mettray

    Cote

    5V126 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Marcé-sur-Esves - Mettray
  66. Résultat n°66

    1824 - 1827

    Date

    1824-1827

    Cote

    2V29 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1824 - 1827
  67. Résultat n°67

    Correspondance active et passive de l'intendant.

    Date

    1720-1789

    Cote

    C 898 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Correspondance active et passive de l'intendant.
  68. Résultat n°68

    Verneuil-sur-Indre

    Cote

    5V141 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Verneuil-sur-Indre
  69. Résultat n°69

    Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).

    Date

    1741-1790

    Cote

    C 913 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés...
  70. Résultat n°70

    Bossée - Brèches

    Cote

    5V110 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Bossée - Brèches
  71. Résultat n°71

    Comptes du receveur

    Date

    1549-1572

    Cote

    EDEP132/CC5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  72. Résultat n°72

    Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.

    Date

    4 brumaire an IX-5 octobre 1818

    Cote

    1Q656 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre de présentation à la Direction des Domaines...
  73. Résultat n°73

    Cigogné - Continvoir

    Cote

    5V115 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cigogné - Continvoir
  74. Résultat n°74

    Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

    Date

    1793-1834

    Cote

    1Q663 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
  75. Résultat n°75

    Comptes du receveur

    Date

    1446-1499

    Cote

    EDEP132/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  76. Résultat n°76

    Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l'élection, quittance (épave).

    Date

    1731-1732

    Cote

    C 1131 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Recette
    • Recette et dépense : compte du receveur des tailles...
  77. Résultat n°77

    Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses

    Date

    1751-1786

    Cote

    EDEP132/CC1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptabilité, affaires générales, revenus, charges...
  78. Résultat n°78
    Comptes du receveur

    38 medias

    Comptes du receveur

    Date

    1531-1546

    Cote

    EDEP132/CC4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  79. Résultat n°79

    Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.

    Date

    1703-1730

    Cote

    C 1084 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation, paiement : quittances du receveur pour...
  80. Résultat n°80

    1862 - 1867

    Date

    1862-1867

    Cote

    2V36 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1862 - 1867