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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1892 - 1899

    Date

    1892-1899

    Cote

    2V41 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1892 - 1899
  2. Résultat n°2

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  3. Résultat n°3

    1818 - 1859

    Date

    1818-1859

    Cote

    2V43 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1818 - 1859
  4. Résultat n°4

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  5. Résultat n°5

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

    Date

    1712-1728

    Cote

    C 909 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
  6. Résultat n°6

    Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

    Date

    1716

    Cote

    C 905 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
  7. Résultat n°7

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  8. Résultat n°8

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  9. Résultat n°9

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  10. Résultat n°10

    1857 - 1861

    Date

    1857-1861

    Cote

    2V35 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1857 - 1861
  11. Résultat n°11

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
  12. Résultat n°12

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    2V34 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1850 - 1856
  13. Résultat n°13

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  14. Résultat n°14

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  15. Résultat n°15

    Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

    Date

    XVI-XVII

    Cote

    EDEP132/CC16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
  16. Résultat n°16

    Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    1Q660 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
  17. Résultat n°17

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  18. Résultat n°18

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  19. Résultat n°19

    Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

    Date

    1816-1874

    Cote

    2V46 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
  20. Résultat n°20

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1499-1549

    Cote

    EDEP132/CC13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  21. Résultat n°21

    Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    1M95 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  23. Résultat n°23

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  24. Résultat n°24

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  25. Résultat n°25

    Francueil - Joué-lès-Tours

    Cote

    5V119 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Francueil - Joué-lès-Tours
  26. Résultat n°26

    Cormery - Crissay

    Cote

    5V116 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cormery - Crissay
  27. Résultat n°27

    Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

    Date

    1712-1718

    Cote

    C 942 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
  28. Résultat n°28

    Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

    Date

    1722

    Cote

    C 906 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
  29. Résultat n°29

    Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1748

    Cote

    C 1121 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
  30. Résultat n°30

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  31. Résultat n°31

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  32. Résultat n°32

    Lublé - Manthelan

    Cote

    5V125 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lublé - Manthelan
  33. Résultat n°33

    Crotelles - Druye

    Cote

    5V117 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Crotelles - Druye
  34. Résultat n°34

    Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

    Date

    1608-1662

    Cote

    C 901 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
  35. Résultat n°35

    La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

    Cote

    5V122 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
  36. Résultat n°36

    Noizay - Orbigny

    Cote

    5V129 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Noizay - Orbigny
  37. Résultat n°37

    1860 - 1895

    Date

    1860-1895

    Cote

    2V44 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1860 - 1895
  38. Résultat n°38

    Lerné - Ligueil

    Cote

    5V123 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lerné - Ligueil
  39. Résultat n°39

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1551-1608

    Cote

    EDEP132/CC14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  40. Résultat n°40

    Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

    Date

    1501-1700

    Cote

    EDEP132/CC15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...