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  1. Résultat n°1

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1808-1903

    Cote

    8M47 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1808-1903
  6. Résultat n°6

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1826-1900).

    Cote

    8M51 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
  8. Résultat n°8

    Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    176J16 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1977-2004

    Cote

    176J5 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Date

    1955-1969

    Cote

    176J20 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance

    Date

    1910-1936

    Cote

    EDEP016/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
  12. Résultat n°12

    Abilly- Francueil

    Cote

    8M56 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Abilly- Francueil
  13. Résultat n°13

    Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ : tableaux.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J11 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

    Date

    1970-2005

    Cote

    176J12 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

    Date

    1954-2003

    Cote

    176J19 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1908-1930

    Cote

    8M49 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1908-1930
  17. Résultat n°17

    Articles de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    176J23 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP/058/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
  19. Résultat n°19

    Permanences : cahiers.

    Date

    1976-2004

    Cote

    176J8 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Permanences : cahiers.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

    Cote

    8M59 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
  21. Résultat n°21

    Réseau d'alerte : correspondance (1959-1960) ; assurances : avenants avec la compagnie d'assurance ("L'Union"), accords (1921-1946), police d'abonnement (1949)

    Date

    1921-1960

    Cote

    EDEP132/4H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Réseau d'alerte : correspondance (1959-1960) ; assurances...
  22. Résultat n°22

    Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    8M58 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Fêtes : correspondance, invitations.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J17 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Fêtes : correspondance, invitations.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J6 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Genillé-Luzillé

    Cote

    8M57 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Genillé-Luzillé
  28. Résultat n°28

    Tours-Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    8M60 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Tours-Yzeures-sur-Creuse
  29. Résultat n°29

    Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    176J9 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1904-1907

    Cote

    8M48 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1904-1907
  31. Résultat n°31

    Assurances mutuelles contre l'incendie (1824-1884).

    Cote

    8M50 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Assurances mutuelles contre l'incendie (1824-1884).
  32. Résultat n°32

    Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEP117/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contractées par la commune : dossier de...
  33. Résultat n°33

    Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

    Date

    1972-2004

    Cote

    176J7 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

    Date

    1980-1994

    Cote

    176J18 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    176J15 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Brochures.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J22 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Brochures.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP111/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance...
  38. Résultat n°38

    Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

    Date

    1899-1926

    Cote

    EDEP141/4Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Date

    1991-1993

    Cote

    176J13 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

    Date

    1961-2004

    Cote

    176J3 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales, conseil d'administration, réunions...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)