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281 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°2

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°3

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

Résultat n°4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°5

Registres d'enregistrement du courrier.

Date

1931-1932

Cote

EDEP134/D3 (Cote)

Résultat n°6

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°7

Inventaire communal : état des équipements de la commune

Date

1979

Cote

EDEP079/F2 (Cote)

Résultat n°8

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°9

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

Résultat n°10

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

Date

1858-1867

Cote

1M288 (Cote)

Résultat n°11

Registres des arrêtés du maire.

Date

1839-1853

Cote

EDEP132/2D2 (Cote)

Résultat n°12

Arrêtés du maire : registre.

Date

1840-1912

Cote

EDEP094/D4 (Cote)

Résultat n°13

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

Résultat n°14

Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

Date

1830

Cote

EDEP106/G2 (Cote)

Résultat n°15

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.

Date

1874-1880

Cote

EDEP113/2D5 (Cote)

Résultat n°17

Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

Date

1941

Cote

EDEP105/R8 (Cote)

Résultat n°18

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°19

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°20

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)