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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

Date

-

Cote

4M545 (Cote)

Résultat n°2

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

Résultat n°3

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

Date

-

Cote

4M541 (Cote)

Résultat n°4

Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

Date

-

Cote

4M542 (Cote)

Résultat n°5

1881-1897

Date

1881-1897

Cote

4M536 (Cote)

Résultat n°6

Déclarations de colportage.

Date

1888

Cote

EDEP113/2I4 (Cote)

Résultat n°7

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

Date

-

Cote

1M376 (Cote)

Résultat n°8

Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance (1864-1911) ; statistiques de la pressse du département (1888-1893)

Date

1864-1911

Cote

1M375 (Cote)

Résultat n°9

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°10

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

Date

-

Cote

4M543 (Cote)

Résultat n°11

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

Date

-

Cote

4M530 (Cote)

Résultat n°12

Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

Date

1850

Cote

EDEP080/I2 (Cote)

Résultat n°13

Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).

Date

-

Cote

4M544 (Cote)

Résultat n°14

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

Date

-

Cote

4M532 (Cote)

Résultat n°15

Police du colportage : procès-verbal de comparution (1791), lettre (1859).

Date

1791-1859

Cote

EDEP027/2I14 (Cote)

Résultat n°16

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

Date

-

Cote

4M528 (Cote)

Résultat n°17

Patentes des colporteurs, enregistrement.

Date

1791-1792

Cote

EDEP027/1G29 (Cote)

Résultat n°18

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

Date

-

Cote

4M531 (Cote)

Résultat n°19

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

Date

-

Cote

1M377 (Cote)

Résultat n°20

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)