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  1. Résultat n°1

    Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

    Cote

    4M545 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
  2. Résultat n°2

    Colportage d'affiches et de livres

    Date

    1923-1898

    Cote

    1M379 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Colportage d'affiches et de livres

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

    Cote

    4M542 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
  5. Résultat n°5

    1881-1897

    Date

    1881-1897

    Cote

    4M536 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1881-1897
  6. Résultat n°6

    Déclarations de colportage.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP113/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Déclarations de colportage.
  7. Résultat n°7

    Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

    Cote

    1M376 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Autorisation de vente et de colportage : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance (1864-1911) ; statistiques de la pressse du département (1888-1893)

    Date

    1864-1911

    Cote

    1M375 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

    Cote

    4M543 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
  11. Résultat n°11

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  12. Résultat n°12

    Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

    Date

    1850

    Cote

    EDEP080/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulaire du Procureur de la République relative au...
  13. Résultat n°13

    Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).

    Cote

    4M544 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Renouvellement des autorisations de vente sur la voie...
  14. Résultat n°14

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  15. Résultat n°15

    Police du colportage : procès-verbal de comparution (1791), lettre (1859).

    Date

    1791-1859

    Cote

    EDEP027/2I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Police du colportage : procès-verbal de comparution...
  16. Résultat n°16

    Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

    Cote

    4M528 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
  17. Résultat n°17

    Patentes des colporteurs, enregistrement.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes des colporteurs, enregistrement.
  18. Résultat n°18

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

    Cote

    4M531 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  19. Résultat n°19

    Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Cote

    1M377 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet