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279 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Avril à décembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    67J108 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Avril à décembre 2011

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Sollicitations, interventions : correspondance.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J102 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Sollicitations, interventions : correspondance.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    67J72

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J72 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J72

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Juin à décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    67J116 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2014
    • Juin à décembre 2014

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Octobre 1989 - février 1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    67J31 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1989 - février 1990.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    67J61

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J61 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bossée
    • 67J61

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Octobre 1990 - février 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    67J34 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1990 - février 1991.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

    Date

    1986-1987

    Cote

    71J56 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J21 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Informatisation des services départementaux : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    67J95

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J95 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Vou
    • 67J95

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    67J89

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J89 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Saint-Senoch
    • 67J89

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Juin 1983 - octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    67J53 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
    • Juin 1983 - octobre 1983.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    67J65

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J65 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bournan
    • 67J65

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    71J58 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement scolaire
    • Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Janvier 1984 - mai 1984.

    Date

    1984

    Cote

    67J54 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
    • Janvier 1984 - mai 1984.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

    Date

    1986-1989

    Cote

    67J43 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Enregistrement du courrier envoyé
    • 3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

    Date

    1985-1986

    Cote

    71J132 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions de la commission des affaires culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    67J68

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J68 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • La Chapelle-Blanche
    • 67J68

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    67J88

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J88 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Mouzay
    • 67J88

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Janvier à mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    67J117 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Janvier à mars 2015

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    67J70

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J70 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J70

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Juillet 1982 - décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    67J51 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
    • Juillet 1982 - décembre 1982.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Février 1985 - avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    67J19 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Février 1985 - avril 1985.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

    Date

    1983-1984

    Cote

    71J131 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Octobre 1987 - juin 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    67J26 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1987 - juin 1988.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J55 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    67J83

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J83 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Manthelan
    • 67J83

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1965-1990

    Cote

    71J67 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J125 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Interventions personnelles : correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)