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279 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J37 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°2

1998-2000
Cote
71J98 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Prise illégale d'intérêts
  • 1998-2000
Résultat n°3

Avril à décembre 2011
Cote
67J108 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • Avril à décembre 2011
Résultat n°4

Octobre à décembre.
Cote
71J12 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1996
  • Octobre à décembre.
Résultat n°5

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.
Cote
71J20 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...
Résultat n°6

Sollicitations, interventions : correspondance.
Cote
67J102 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Sollicitations, interventions : correspondance.
Résultat n°7

67J72
Cote
67J72 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Ciran
  • 67J72
Résultat n°8

Juin à décembre 2014
Cote
67J116 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2014
  • Juin à décembre 2014
Résultat n°9

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.
Cote
71J89 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...
Résultat n°10

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.
Cote
71J143 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...
Résultat n°11

Octobre 1989 - février 1990.
Cote
67J31 (Cote)
 Date
1989-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Octobre 1989 - février 1990.
Résultat n°12

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.
Cote
71J139 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...
Résultat n°13

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).
Cote
71J112 (Cote)
 Date
1977-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...
Résultat n°14

67J61
Cote
67J61 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Bossée
  • 67J61
Résultat n°15

Octobre 1990 - février 1991.
Cote
67J34 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Octobre 1990 - février 1991.
Résultat n°16

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.
Cote
71J56 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...
Résultat n°17

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.
Cote
71J21 (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Informatisation des services départementaux : rapports,...
Résultat n°18

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.
Cote
71J119 (Cote)
 Date
1974-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...
Résultat n°19

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.
Cote
71J122 (Cote)
 Date
1973-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Réforme des études médicales. Situation de la formation...
Résultat n°20

67J95
Cote
67J95 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Vou
  • 67J95