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34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.
Cote
1M106-108 (Cote)
 Date
1810
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquêtes et surveillance
  • Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires...
Résultat n°2

1828-1847
Cote
3M171 (Cote)
 Date
1828-1847
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
  • 1828-1847
Résultat n°3

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.
Cote
3M160 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
  • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°4

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.
Cote
3M153 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...
Résultat n°5

Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).
Cote
3M157 (Cote)
 Date
an XII-1815
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Formation : instructions, règlement, décret impérial,...
Résultat n°6

an XII
Cote
3M149 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • an XII
Résultat n°7

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).
Cote
3M148 (Cote)
 Date
an X-1813
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Organisation des élections : instructions, arrêtés...
Résultat n°8

1817, 1819
Cote
3M172 (Cote)
 Date
1817, 1819
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1817, 1819
Résultat n°9

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M193 (Cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...
Résultat n°10

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.
Cote
3M190 (Cote)
 Date
1830
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...
Résultat n°11

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).
Cote
3M158 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Renseignements sur les membres élus : correspondance...
Résultat n°12

Collèges électoraux. Collège du département : liste des électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste additionnelle (1831-1832).
Cote
EDEP027/1K22 (Cote)
 Date
1828-1832
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Listes électorales
  • Collèges électoraux. Collège du département : liste...
Résultat n°13

1820-1821, 1827, 1829
Cote
3M173 (Cote)
 Date
1820-1821, 1827, 1829
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1820-1821, 1827, 1829
Résultat n°14

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.
Cote
3M156 (Cote)
 Date
an XI-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Nomination et révocation des présidents des assemblées...
Résultat n°15

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.
Cote
3M1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Généralités
  • Prestation de serment
  • Serment des présidents des assemblées de canton (an...
Résultat n°16

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M186 (Cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...
Résultat n°17

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.
Cote
3M151 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...
Résultat n°18

1813
Cote
3M155 (Cote)
 Date
1813
 Lieu - Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1813
Résultat n°19

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.
Cote
3M150 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.
Résultat n°20

1846-1848
Cote
3M177 (Cote)
 Date
1846-1848
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1846-1848