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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)

Résultat n°2

1828-1847

Date

1828-1847

Cote

3M171 (Cote)

Résultat n°3

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)

Résultat n°4

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

Résultat n°5

Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

Date

an XII-1815

Cote

3M157 (Cote)

Résultat n°6

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

Résultat n°7

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°8

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

Résultat n°9

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1842

Cote

3M193 (Cote)

Résultat n°10

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

Date

1830

Cote

3M190 (Cote)

Résultat n°11

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°12

Collèges électoraux. Collège du département : liste des électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste additionnelle (1831-1832).

Date

1828-1832

Cote

EDEP027/1K22 (Cote)

Résultat n°13

1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)

Résultat n°14

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

an XI-1813

Cote

3M156 (Cote)

Résultat n°15

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

Date

-

Cote

3M1 (Cote)

Résultat n°16

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

Résultat n°17

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

Résultat n°18

1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)

Résultat n°19

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)

Résultat n°20

1846-1848

Date

1846-1848

Cote

3M177 (Cote)