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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.
Cote
C 1334 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers...
Résultat n°2

Contenu de la dîme de Pinoguet en la paroisse de Cheillé : indication du chemin d'Azay à Saché, de la Chapelle à l'Ile-Bouchard, de la rivière de l'Indre.
Cote
IV/17/1/1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cheillé (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Cheillé
  • Contenu de la dîme de Pinoguet en la paroisse de Cheillé...
Résultat n°3

Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition de la somme à imposer entre habitants.
Cote
C 1338 (Cote)
 Date
1770
 Lieu
Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction...
Résultat n°4

Lettre de provisions d'office des aides et tailles données à Adrian Lecomte, officier, qui succède à Théodore Bazin, en l'élection de Loches, le 13 avril 1612
Cote
1J108/1 (Cote)
 Date
1612
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Officiers de Loches.
  • Lettre de provisions d'office des aides et tailles...
Résultat n°5

Département des tailles : correspondance adressée aux officiers.
Cote
C 1333 (Cote)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Généralités
  • Correspondance
  • Département des tailles : correspondance adressée aux...
Résultat n°6

Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.
Cote
C 1343 (Cote)
 Date
1649
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
Résultat n°7

Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.
Cote
C 1342 (Cote)
 Date
1642-1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
Résultat n°8

Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles, par Jean Body, seigneur de La Mullonière, receveur alternatif des tailles en l'élection de Loches, en 1659.
Cote
1J108/2 (Cote)
 Date
1659
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Officiers de Loches.
  • Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles,...
Résultat n°9

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
Cote
C 1091 (Cote)
 Date
1725-1756
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
Résultat n°10

Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
Cote
C 1155 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
Résultat n°11

Impositions ordinaires de 1790 : département.
Cote
C 1339 (Cote)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Impositions ordinaires de 1790 : département.
Résultat n°12

Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Cote
C 1344 (Cote)
 Date
1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Résultat n°13

Régie des aides : état des bureaux et annexes.
Cote
C 1340 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts indirects
  • Régie des aides : état des bureaux et annexes.
Résultat n°14

Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.
Cote
C 1335 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France), Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Liste des paroisses composant les élections de Tours,...
Résultat n°15

Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
Cote
C 1153 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Délibération des officiers :
  • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
Résultat n°16

Tailles, répartition : rôle (s.l.).
Cote
C 1336 (Cote)
 Date
1615
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
Résultat n°17

Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.
Cote
C 975 (Cote)
 Date
[1730-1731]
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Table alphabétique des seize élections de la généralité...
Résultat n°18

Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.
Cote
C 1152 (Cote)
 Date
1637
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
Résultat n°19

Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).
Cote
C 1337 (Cote)
 Date
1664-1674
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...
Résultat n°20

Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.
Cote
C 1156 (Cote)
 Date
1727
 Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...