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Résultat n°1

Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

Date

1878-1932

Cote

EDEP113/3Q9 (Cote)

Résultat n°2

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°3

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)

Résultat n°4

D - L

Date

-

Cote

4M567 (Cote)

Résultat n°5

1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)

Résultat n°6

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

Date

an XIII-1930

Cote

EDEP141/1H9 (Cote)

Résultat n°7

A - B

Date

-

Cote

4M560 (Cote)

Résultat n°8

Soutien de famille, déclaration : certificats.

Date

1792

Cote

EDEP139/H3 (Cote)

Résultat n°9

Exemptions : certificats.

Date

an II-an III

Cote

EDEP085/H2 (Cote)

Résultat n°10

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

Date

1773

Cote

1J321 (Cote)

Résultat n°11

Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

Date

1917-1953

Cote

EDEP016/H8 (Cote)

Résultat n°12

A - C

Date

-

Cote

4M569 (Cote)

Résultat n°13

N - Z

Date

-

Cote

4M571 (Cote)

Résultat n°14

Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche

Date

1943-1945

Cote

EDEP132/5H12 (Cote)

Résultat n°15

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

Date

XVIIIe Siècle

Cote

1J199 (Cote)

Résultat n°16

E - K

Date

-

Cote

4M562 (Cote)

Résultat n°17

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)

Résultat n°18

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

Date

1853-1884

Cote

EDEP063/7F5 (Cote)

Résultat n°19

Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération

Date

1901-1906

Cote

EDEP132/1H7 (Cote)

Résultat n°20

Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

Date

1830-1844

Cote

EDEP110/I5 (Cote)