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127 résultats

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  1. Résultat n°1

    Verneuil-sur-Indre : dossier abandonné ; Villandry : n° 269 ; La Ville-aux-Dames : n° 192, 271-278.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Verneuil-sur-Indre : dossier abandonné ; Villandry...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    N° 18, 19, 22-365-427, 260, 337 bis-359, 401, 403.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Langeais
    • N° 18, 19, 22-365-427, 260, 337 bis-359, 401, 403.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Mémoires en réponse, jugements.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1511W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Etablissements Masson
    • Mémoires en réponse, jugements.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    N° 508-505-552.

    Date

    1972-1999

    Cote

    1476W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • N° 508-505-552.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Amboise : n° 77, 246, 390, 476, 563.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Amboise : n° 77, 246, 390, 476, 563.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Chançay : n° 454-493, 490.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Chançay : n° 454-493, 490.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Theneuil : n° 69-322-410, 71 ; Truyes : n° 141.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Theneuil : n° 69-322-410, 71 ; Truyes : n° 141.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    N° 218 et dossiers refusés ou rejetés.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N° 218 et dossiers refusés ou rejetés.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Communes de Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant, Panzoult : n° 54, 272, 388, 472, 553.

    Date

    1972-1999

    Cote

    1476W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Communes de Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant, Panzoult...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Taxe parafiscale sur la production de granulats. - Financement : correspondance.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1476W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Taxe parafiscale sur la production de granulats. -...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    N°273-274, 289, 358, 408, 419-419 bis.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N°273-274, 289, 358, 408, 419-419 bis.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Paulmy : n° 105-416 ; Pont-de-Ruan : n° 147-396-502 ; Pouzay : n° 124.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Paulmy : n° 105-416 ; Pont-de-Ruan : n° 147-396-502...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Abilly : n° 435 ; Avoine : n° 349, 428 ; Avrillé-les-Ponceaux : dossier refusé ; Auzouer-en-Touraine : n° 456.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Abilly : n° 435 ; Avoine : n° 349, 428 ; Avrillé-les-Ponceaux...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Bossay-sur-Claise : n° 138-315, 175, 181 à 187.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Bossay-sur-Claise : n° 138-315, 175, 181 à 187.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Saché : n° 86-87 ; Savonnières : dossier refusé ; Sazilly : n° 195.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Saché : n° 86-87 ; Savonnières : dossier refusé ; Sazilly...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Joué-lès-Tours : n° 145-276, 148, 296.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Joué-lès-Tours : n° 145-276, 148, 296.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Savigny-en-Véron : n° 120, 341, 343, 424.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Savigny-en-Véron : n° 120, 341, 343, 424.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Extraction de matériaux dans le lit de la Loire. - Evaluations, politique de limitation : rapport de M. Dambre, ingénieur des ponts et chaussées, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1511W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Extraction de matériaux dans le lit de la Loire. -...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    n° 97, 146, 288.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Antogny-le-Tillac
    • n° 97, 146, 288.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Communes d'Amboise et de Chargé : n° 228, 391, 467.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1476W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Communes d'Amboise et de Chargé : n° 228, 391, 467.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Composition : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1980-1992

    Cote

    1476W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Commission départementale des carrières
    • Composition : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

    Date

    1863 - 1879

    Cote

    EDEP020/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1511W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Commission départementale des carrières
    • Fonctionnement : procès-verbaux de réunions
    • 1988.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Bléré : n° 440 ; Braye-sur-Maulne : n° 306, 500 ; Bréhémont : n° 26-254.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Bléré : n° 440 ; Braye-sur-Maulne : n° 306, 500 ; Bréhémont...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Lublé : n° 373-417, 479, 513.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Lublé : n° 373-417, 479, 513.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    n° 80, 205, 206, 309, 338, 332-428.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Antogny-le-Tillac
    • n° 80, 205, 206, 309, 338, 332-428.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Sonzay : n° 302-395-495-524.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Sonzay : n° 302-395-495-524.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    N° 478.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N° 478.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Civray-de-Touraine : n° 5-305, 118, 152-345-429.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Civray-de-Touraine : n° 5-305, 118, 152-345-429.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Extractions dans les cours d'eau domaniaux. - Réglementation, programme d'aménagement de la Loire et de ses affluents : textes officiels, rapports de la direction régionale de l'industrie.

    Date

    1980-1992

    Cote

    1476W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Extractions dans les cours d'eau domaniaux. - Réglementation,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

    Date

    1836-1909

    Cote

    EDEP113/1O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...
  33. Résultat n°33

    Saint-Michel-sur-Loire : n° 116, 168-169-170, 404, 506, 519.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Saint-Michel-sur-Loire : n° 116, 168-169-170, 404,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1511W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Commission départementale des carrières
    • Fonctionnement : procès-verbaux de réunions
    • 1990.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    N° 470-532, 545, 557.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Berthenay
    • N° 470-532, 545, 557.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Esvres : n° 110 ; Ferrière-Larçon : n° 418 ; Ferrière-sur-Beaulieu : n° 297, 481 ; Francueil : n° 73.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Esvres : n° 110 ; Ferrière-Larçon : n° 418 ; Ferrière-sur-Beaulieu...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Azay-sur-Cher : n° 52, 154, 248, 381, 473.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Azay-sur-Cher : n° 52, 154, 248, 381, 473.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1511W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Commission départementale des carrières
    • Fonctionnement : procès-verbaux de réunions
    • 1994.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Recours des associations, saisine du ministère de l'environnement.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1511W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Etablissements Masson
    • Recours des associations, saisine du ministère de l'environnement.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Loches : n° 176, 212, 515.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Loches : n° 176, 212, 515.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme