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Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes où il est établi un atelier de salpêtre (avec indication de la distance par rapport au Ripault) (an IX-an XI), avis de transport de poudres et de salpêtre (an VIII, 1815-1819).

Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de carrières pour l'empierrement : cahier des charges, plans, devis, p.v. de réception des travaux

Commerce et usage des armes et poudres à feu, réglementation : instructions, arrêtés ministériels et préfectoraux, listes des armuriers et commerçants, correspondance, arrêté préfectoral relatif à l'emploi des explosifs dans les carrières.

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

Questionnaire adressé par le contrôleur des contributions directes contenant divers renseignements sur la commune (eaux, agriculture, carrières...)

Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture (3 pièces).

Carrières, exploitation : demandes d'autorisation, plans.

Trois carrières appartenant à des particuliers : plans

Carrière, projet d'exploitation : correspondance, plans

Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

Bourgueil, carrière souterraine de tuffeau de Marcé. Rapports divers du Service des Mines entre 1883 et 1888. Plans de la carrière. Procès-verbaux d'accidents antérieurs à 1900. Procès-verbal de visite du 01 décembre 1925.

Carrières de la Chaubruère et du Coudrais, exploitation : plans, correspondance

Carrières souterraines : correspondance.

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.

Carrière, utilisation de dynamite : instructions.

Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1983-1995) ; autorisations (n°1 à n°20), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1910-1995).

Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault : notes, rapport, devis, correspondance (1911-1928) ; prise d'eau : arrêtés annulés (1952-1972).

Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°56), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1919-1995).

Crouzilles, Paviers. Plans de l'usine de Paviers et des carrières souterraines, 1924. Exploitation par la société des chaux et ciments de Paviers. Brochure publicitaire s.d. : vues de vestiges gallo-romains. Règlements et consignes sur l'emploi des explosifs, 1953 et 1957. Étude- diagnostic par CERCHAR industries (Charbonnages de France), 1978. Dossier Effondrement des galeries de la carrière souterraine exploitée par la Société CDZ, 1990. Arrêté d'abandon daté du 23 décembre 1992.

Carrière, dépôt d'explosifs, exploitation : attestation.

Exploitation de carrières : correspondance

Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955) ; demande de particuliers (demande d'extractions, retrait d'autorisation et délimitation de zones) : notes, correspondance, plan, autorisation (1947-1976) ; réclamations et contraventions concernant l'extraction de matériaux : notes, plan, correspondance (1951-1965).

Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

Mines et carrières. - Réglementation antérieure à la loi du 2 janvier 1970 : textes officiels (1955-1970). Appareils à vapeur : déclarations (1970-1972). Magasins généraux. - Sécurité : règlement (1952).

Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement : arrêtés, notes, correspondance, rapport, plan.

Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1990-1995) ; prise d'eau : autorisations (n°1 à n°24), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1961-1975).

Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°51, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1965-1989) ; usine Michelin (1956), Penilleau (1962) commune de Joué-lès-Tours (1967) et Blond (1988) : dossiers de demande d'autorisation, rapports d'ingénieurs (1956-1988) ; autorisations Blayer (1981) et Prouteau (1991) : arrêtés (1981, 1991).

Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°3 à n°20, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Hommes, lieu-dit Les Pièces de la Plaine, section A, parcelles n° 243 et 245. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de falun à ciel ouvert par la SA Courtigné. Classée sans suite.

Saché, lieux-dits La Blotière et La Fausse Rouère, section AI, parcelles n°214-220-14. Carrière de sables et graviers exploitée par SALVIAM-Brun. Arrêté d'abandon en date du 1 décembre 1976. Arrêté autorisant l'entreprise à renoncer à l'exploitation sur la parcelle n°14, lieu-dit La Fausse Rouère, daté du 01 octobre 1976.

Trogues. - Reconnaissance des anciennes carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.

Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Marcilly-sur-Maulne, lieu-dit Viornay, section D, parcelle 81. Carrière de falun exploitée par M. Marcel Marcaud. Projet d'arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation présenté au préfet en date 13 février 1975.

Nouâtre, lieux-dits Les Loutières et le Mont Jacques, section B, parcelles n° 31 et 215. Arrêté autorisant la S.A. Salviam-Brun à exploiter la carrière, daté du 14 mars 1973. Arrêté modicficatif daté du 14 mai 1976.

La Ville-aux-Dames, lieu-dit La Boisselière. Exploitant : entreprise Salviam-Brun. Fiche et questionnaire annuel.

Antogny-le-Tillac, lieu-dit Tivoli, section ZM, parcelles n°1-2-3 et 5 et section ZL n° 26 et 49. Carrière de sables et graviers exploitée par S.A. Ligérienne. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 31 mai 1990.

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Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

1 janvier 1779

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

1 janvier 1799

Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes où il est établi un atelier de salpêtre (avec indication de la distance par rapport au Ripault) (an IX-an XI), avis de transport de poudres et de salpêtre (an VIII, 1815-1819).

23 septembre 1799

Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de carrières pour l'empierrement : cahier des charges, plans, devis, p.v. de réception des travaux

1 janvier 1816

Commerce et usage des armes et poudres à feu, réglementation : instructions, arrêtés ministériels et préfectoraux, listes des armuriers et commerçants, correspondance, arrêté préfectoral relatif à l'emploi des explosifs dans les carrières.

1 janvier 1832

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

1 janvier 1836

Questionnaire adressé par le contrôleur des contributions directes contenant divers renseignements sur la commune (eaux, agriculture, carrières...)

1 janvier 1843

Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

1 janvier 1846

Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture (3 pièces).

1 janvier 1859

Carrières, exploitation : demandes d'autorisation, plans.

1 janvier 1860

Trois carrières appartenant à des particuliers : plans

1 janvier 1861

Carrière, projet d'exploitation : correspondance, plans

1 janvier 1861

Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

1 janvier 1863

Bourgueil, carrière souterraine de tuffeau de Marcé. Rapports divers du Service des Mines entre 1883 et 1888. Plans de la carrière. Procès-verbaux d'accidents antérieurs à 1900. Procès-verbal de visite du 01 décembre 1925.

1 janvier 1869

Carrières de la Chaubruère et du Coudrais, exploitation : plans, correspondance

1 janvier 1878

Carrières souterraines : correspondance.

1 janvier 1886

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

1 janvier 1889

Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.

1 janvier 1902

Carrière, utilisation de dynamite : instructions.

1 janvier 1903

Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

1 janvier 1908

Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1983-1995) ; autorisations (n°1 à n°20), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1910-1995).

1 janvier 1910

Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault : notes, rapport, devis, correspondance (1911-1928) ; prise d'eau : arrêtés annulés (1952-1972).

1 janvier 1911

Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

1 janvier 1914

Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°56), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1919-1995).

1 janvier 1919

Crouzilles, Paviers. Plans de l'usine de Paviers et des carrières souterraines, 1924. Exploitation par la société des chaux et ciments de Paviers. Brochure publicitaire s.d. : vues de vestiges gallo-romains. Règlements et consignes sur l'emploi des explosifs, 1953 et 1957. Étude- diagnostic par CERCHAR industries (Charbonnages de France), 1978. Dossier Effondrement des galeries de la carrière souterraine exploitée par la Société CDZ, 1990. Arrêté d'abandon daté du 23 décembre 1992.

1 janvier 1922

Carrière, dépôt d'explosifs, exploitation : attestation.

1 janvier 1926

Exploitation de carrières : correspondance

1 janvier 1928

Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

1 janvier 1931

Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

1 janvier 1936

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

1 janvier 1938

Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955) ; demande de particuliers (demande d'extractions, retrait d'autorisation et délimitation de zones) : notes, correspondance, plan, autorisation (1947-1976) ; réclamations et contraventions concernant l'extraction de matériaux : notes, plan, correspondance (1951-1965).

1 janvier 1947

Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

1 janvier 1951

Mines et carrières. - Réglementation antérieure à la loi du 2 janvier 1970 : textes officiels (1955-1970). Appareils à vapeur : déclarations (1970-1972). Magasins généraux. - Sécurité : règlement (1952).

1 janvier 1952

Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

1 janvier 1959

Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement : arrêtés, notes, correspondance, rapport, plan.

1 janvier 1959

Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

1 janvier 1961

Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1990-1995) ; prise d'eau : autorisations (n°1 à n°24), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1961-1975).

1 janvier 1961

Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

1 janvier 1962

Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°51, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1965-1989) ; usine Michelin (1956), Penilleau (1962) commune de Joué-lès-Tours (1967) et Blond (1988) : dossiers de demande d'autorisation, rapports d'ingénieurs (1956-1988) ; autorisations Blayer (1981) et Prouteau (1991) : arrêtés (1981, 1991).

1 janvier 1962

Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°3 à n°20, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

1 janvier 1963

Hommes, lieu-dit Les Pièces de la Plaine, section A, parcelles n° 243 et 245. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de falun à ciel ouvert par la SA Courtigné. Classée sans suite.

1 janvier 1965

Saché, lieux-dits La Blotière et La Fausse Rouère, section AI, parcelles n°214-220-14. Carrière de sables et graviers exploitée par SALVIAM-Brun. Arrêté d'abandon en date du 1 décembre 1976. Arrêté autorisant l'entreprise à renoncer à l'exploitation sur la parcelle n°14, lieu-dit La Fausse Rouère, daté du 01 octobre 1976.

1 janvier 1966

Trogues. - Reconnaissance des anciennes carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.

1 janvier 1967

Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

1 janvier 1967

Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

1 janvier 1969

Marcilly-sur-Maulne, lieu-dit Viornay, section D, parcelle 81. Carrière de falun exploitée par M. Marcel Marcaud. Projet d'arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation présenté au préfet en date 13 février 1975.

1 janvier 1970

Nouâtre, lieux-dits Les Loutières et le Mont Jacques, section B, parcelles n° 31 et 215. Arrêté autorisant la S.A. Salviam-Brun à exploiter la carrière, daté du 14 mars 1973. Arrêté modicficatif daté du 14 mai 1976.

1 janvier 1970

La Ville-aux-Dames, lieu-dit La Boisselière. Exploitant : entreprise Salviam-Brun. Fiche et questionnaire annuel.

1 janvier 1970

Antogny-le-Tillac, lieu-dit Tivoli, section ZM, parcelles n°1-2-3 et 5 et section ZL n° 26 et 49. Carrière de sables et graviers exploitée par S.A. Ligérienne. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 31 mai 1990.

1 janvier 1970

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