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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1939 (11 août)-1940 (4 janvier)

    Cote

    9M35 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1939 (11 août)-1940 (4 janvier)
  2. Résultat n°2

    1836-1859

    Cote

    9M32 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1836-1859
  3. Résultat n°3

    1924 (11 février)-1939 (6 mai)

    Cote

    9M34 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1924 (11 février)-1939 (6 mai)
  4. Résultat n°4

    1881-1924 (4 février)

    Cote

    9M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1881-1924 (4 février)
  5. Résultat n°5

    Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.

    Date

    1933-1952

    Cote

    9M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation...
  6. Résultat n°6
    Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.

    1 media

    Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1J/1696/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique...

    • Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)