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1 202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

octobre 1790
Cote
1Q177 (Cote)
 Date
octobre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2

Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).
Cote
1Q908 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des fermages et créances...
Résultat n°3

Articles n° 8106 à 8255.
Cote
1Q1068 (Cote)
 Date
3 nivôse-27 ventôse an VI
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 8106 à 8255.
Résultat n°4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°5

Articles n° 6986 à 7339.
Cote
1Q1066 (Cote)
 Date
29 floréal-28 prairial an V
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 6986 à 7339.
Résultat n°6

nivôse-fructidor an III
Cote
1Q287 (Cote)
 Date
nivôse-fructidor an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • nivôse-fructidor an III
Résultat n°7

Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).
Cote
1Q1097 (Cote)
 Date- Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
  • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
Résultat n°8

Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
Cote
1Q323 (Cote)
 Date
27 frimaire-19 nivôse an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
Résultat n°9

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.
Cote
1Q659 (Cote)
 Date
an X-1807
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°10

30 mai 1818-23 juillet 1831
Cote
1Q921 (Cote)
 Date
30 mai 1818-23 juillet 1831
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  • 30 mai 1818-23 juillet 1831
Résultat n°11

- Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).
Cote
1Q356 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Venant, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Sainte-Geneviève, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- chapelle de l'hôpital, Mettray (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Symphorien, Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Miré (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Laurent, Monts (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre-aux-Liens, Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre, Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Autres communes du district de Tours :
  • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
Résultat n°12

22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Cote
1Q727 (Cote)
 Date
22 nivôse an XII-30 septembre 1810
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-la-Vallière
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Résultat n°13

Ventes n° 573 à 631.
Cote
1Q98 (Cote)
 Date
14 novembre 1791-13 février 1792
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
  • Ventes n° 573 à 631.
Résultat n°14

Instructions, circulaires et correspondance.
Cote
1Q666 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Instructions, circulaires et correspondance.
Résultat n°15

19 juin 1809-21 juillet 1812
Cote
1Q687 (Cote)
 Date
19 juin 1809-21 juillet 1812
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau d'Amboise
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • 19 juin 1809-21 juillet 1812
Résultat n°16

Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.
Cote
1Q849 (Cote)
 Date
11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
Résultat n°17

Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.
Cote
1Q963 (Cote)
 Date
[an II-an IX]
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
Résultat n°18

Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).
Cote
1Q468 (Cote)
 Date
24 ventôse-29 germinal an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
Résultat n°19

Articles n° 136 à 761.
Cote
1Q1024 (Cote)
 Date
27 floréal an II-17 frimaire an III
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 136 à 761.
Résultat n°20

Sommier des rentes nationales de toute origine.
Cote
1Q714 (Cote)
 Date
[an XI-1807]
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Bourgueil
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de toute origine.