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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

Date

1995-2000

Cote

2077W312 (Cote)

Résultat n°2

Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

Date

1952-1989

Cote

2077W299 (Cote)

Résultat n°3

Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

Date

1981

Cote

2077W304 (Cote)

Résultat n°4

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Date

2006

Cote

3076W72 (Cote)

Résultat n°5

Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

Date

1990-1997

Cote

2077W311 (Cote)

Résultat n°6

Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997), plan, état actuel (1996), levé bathymétrique (1996).

Date

1995-1997

Cote

2077W287 (Cote)

Résultat n°7

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

Date

1980-1999

Cote

2077W303 (Cote)

Résultat n°8

Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

2077W302 (Cote)

Résultat n°9

Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport, notes, correspondance.

Date

1996-1997

Cote

2077W288 (Cote)

Résultat n°10

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

3076W71 (Cote)

Résultat n°11

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

Date

1982-1989

Cote

2077W306 (Cote)

Résultat n°12

Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise (1999) ; travaux d'aménagement paysager : dossier de consultation des entreprises, photographies (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2077W295 (Cote)

Résultat n°13

Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

Date

1973-1980

Cote

2077W300 (Cote)

Résultat n°14

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

Date

1989-1991

Cote

2077W309 (Cote)

Résultat n°15

Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage appartenant aux papeteries de La Haye-Descartes : notes, plan, correspondance, rapport (1924-1962). barrages de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et réglementation sur le fonctionnement de la papeterie de La Haye-Descartes : rapport, plan, correspondance (1903-1914)

Date

1903-1962

Cote

2077W297 (Cote)

Résultat n°16

Travaux d'effacement : étude d'impact.

Date

1995

Cote

2077W286 (Cote)

Résultat n°17

Travaux d'effacement : coupures de presse (1995-1998), étude socio-économique (1994) ; contentieux : correspondance, mémoire, jugement (1994-1997).

Date

1994-1998

Cote

2077W284 (Cote)

Résultat n°18

Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison éclusière : plan (1906). Papeterie de La Haye-Descartes. - Occupation d'une parcelle de terrain et couverture du ruisseau de la Courance : demande du directeur de la papeterie (1906). - Travaux de remplacement de la hausse : notes, plan, correspondance, profils (1924-1926). Papeterie de La Haye-Descartes : correspondance (1947-1986).

Date

1906-1986

Cote

2077W298 (Cote)

Résultat n°19

Travaux d'effacement : étude de sols (1973-1976), correspondance (1994).

Date

1973-1994

Cote

2077W281 (Cote)

Résultat n°20

Travaux d'effacement, signalisation d'interdiction d'accès au lit et aux berges : constat, plan de situation, correspondance, photographies.

Date

1997

Cote

2077W292 (Cote)