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Résultat n°1

Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

Date

1992-1995

Cote

3109W3 (Cote)

Résultat n°2

Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

Date

1993-1998

Cote

3109W6 (Cote)

Résultat n°3

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

Date

1995-2000

Cote

2077W312 (Cote)

Résultat n°4

Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

Date

1952-1989

Cote

2077W299 (Cote)

Résultat n°5

Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

Date

1981

Cote

2077W304 (Cote)

Résultat n°6

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Date

2006

Cote

3076W72 (Cote)

Résultat n°7

Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

Date

1990-1997

Cote

2077W311 (Cote)

Résultat n°8

Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997), plan, état actuel (1996), levé bathymétrique (1996).

Date

1995-1997

Cote

2077W287 (Cote)

Résultat n°9

Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

Date

1995-1999

Cote

3109W10 (Cote)

Résultat n°10

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

Date

1980-1999

Cote

2077W303 (Cote)

Résultat n°11

Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

2077W302 (Cote)

Résultat n°12

Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport, notes, correspondance.

Date

1996-1997

Cote

2077W288 (Cote)

Résultat n°13

Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

Date

1995-1996

Cote

3109W11 (Cote)

Résultat n°14

Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance Sogea et Fournié : marché du 7 novembre 1997, avenants 1 et 2, appel d'offres avenant n°2 du 5 janvier 1999.

Date

1997-1999

Cote

3109W12 (Cote)

Résultat n°15

Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26 mars 1999 pour des équipements électromécaniques, entreprise Fournié retenue ; lot n°2 : génie civil , avenant n°1 du 29/12/1999, entreprise Sogea retenue.

Date

1998-1999

Cote

3109W14 (Cote)

Résultat n°16

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

3076W71 (Cote)

Résultat n°17

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

Date

1982-1989

Cote

2077W306 (Cote)

Résultat n°18

Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance, rapports.

Date

1994-2002

Cote

3109W2 (Cote)

Résultat n°19

Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise (1999) ; travaux d'aménagement paysager : dossier de consultation des entreprises, photographies (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2077W295 (Cote)

Résultat n°20

Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

Date

1973-1980

Cote

2077W300 (Cote)