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  1. Résultat n°1

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  2. Résultat n°2

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  3. Résultat n°3

    Parking des bords de Loire. - Construction. Pont Bailey. - Remplacement du platelage.

    Date

    1984

    Cote

    1236W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Parking des bords de Loire. - Construction. Pont Bailey....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision de Langeais.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Travaux publics, charpenterie et menuiserie : quittances

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/DD15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, charpenterie et menuiserie : quittances
  6. Résultat n°6

    Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEP132/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
  7. Résultat n°7

    Octrois : mémoire de travaux.

    Date

    1708

    Cote

    C 1271 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois : mémoire de travaux.
  8. Résultat n°8

    Agence postale, création : correspondance.

    Date

    1948

    Cote

    EDEP105/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Agence postale, création : correspondance.
  9. Résultat n°9

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  10. Résultat n°10

    Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

    Date

    1919

    Cote

    EDEP076/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Transformation du bureau de poste en agence postale...
  11. Résultat n°11

    Réseau des transports en commun. - Restructuration. Place de la Tranchée. - Aménagement.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Réseau des transports en commun. - Restructuration....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Apprentis : rapports, réclamations.

    Date

    1933-1956

    Cote

    228W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Apprentis : rapports, réclamations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Crèches familiales, Fontaines, locaux-socio-éducatifs de Rochepinard.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1060W128 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Crèches
    • Crèches familiales, Fontaines, locaux-socio-éducatifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    1984 (2/2).

    Date

    1984

    Cote

    1236W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Etablissements scolaires
    • 1984
    • 1984 (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

    Date

    1821-1929

    Cote

    EDEP124/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

    Date

    1885-1953

    Cote

    EDEP054/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
  17. Résultat n°17

    Résidence Berthault rue des Tanneurs, parking Semitrat rue de Florence, carrefour Saint-Eloi. - Aménagement.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1236W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Résidence Berthault rue des Tanneurs, parking Semitrat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Chenonceaux à Esvres.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Chenonceaux à Esvres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Heurteloup, Paul-Louis Courier, Tonnellé.

    Date

    1971-1980

    Cote

    1060W127 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Crèches
    • Heurteloup, Paul-Louis Courier, Tonnellé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation : projets, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

    Date

    1912-1936

    Cote

    EDEP132/1M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation...
  21. Résultat n°21

    Centre de sports. - Construction : délibérations, marchés, rapports.

    Date

    1956-1958

    Cote

    228W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Centre de sports. - Construction : délibérations, marchés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    Bâtiments communaux, entretien : correspondance.

    Date

    1856-1894

    Cote

    EDEP091/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices publics
    • Bâtiments communaux, entretien : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Résidence Saint-François, monuments aux morts en front de Loire et dans l'hôtel de ville.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1060W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Résidence Saint-François, monuments aux morts en front...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    Luynes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W210 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Luynes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    Tours. - Immeuble 11 place de la Préfecture, grille du parc de la Préfecture, sous-préfecture de Tours, service informatique du Conseil général, services sociaux à la cité administrative du Champ Girault, laboratoire des services vétérinaires. Château et dispensaire de Chinon. Château de Saché.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W174 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Tours. - Immeuble 11 place de la Préfecture, grille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

    Date

    1887-1960

    Cote

    EDEP126/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet, construction d'un bureau de poste, projet et...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Dossiers de travaux (1/2).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 1ère tranche
    • Dossiers de travaux (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    Résidence Honoré de Balzac (2/3).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Résidence Honoré de Balzac
    • Résidence Honoré de Balzac (2/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Foyer socio-culturel Beaujardin, centre social du Sanitas, centre social du Beffroi, maison d'enfants de la Bergeonnerie, centre social de Rochepinard, centre social des Fontaines, hôtel quartier des Fontaines.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1060W129 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Foyer socio-culturel Beaujardin, centre social du Sanitas,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Voirie.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W221 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Loches. - Logis royal et donjon, caserne de gendarmerie, palais de justice.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1236W175 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Loches. - Logis royal et donjon, caserne de gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Chais expérimentaux à Amboise et à Chinon. - Construction : marchés, plans.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1279W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers généraux
    • Chais expérimentaux à Amboise et à Chinon. - Construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  33. Résultat n°33

    Fondettes à Hommes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  35. Résultat n°35

    Chauffage des bâtiments publics : marchés, rapports.

    Date

    1947-1955

    Cote

    228W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Chauffage des bâtiments publics : marchés, rapports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  36. Résultat n°36

    Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP166/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
  37. Résultat n°37

    Bureau téléphonique, demande de création : liste des souscripteurs, extraits de délibération, correspondance

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEP016/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Bureau téléphonique, demande de création : liste des...
  38. Résultat n°38

    Bâtiments communaux. - Entretien : dossiers de suvbention.

    Date

    1958-1970

    Cote

    950W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers généraux
    • Bâtiments communaux. - Entretien : dossiers de suvbention.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Réparations à faire à des bâtiments communaux.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP083/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
  40. Résultat n°40

    Saint-Cyr-sur-Loire (2/2).

    Cote

    1020W219 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Saint-Cyr-sur-Loire (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  41. Résultat n°41

    Parc Grammont. - Utilisation, zonage : plans, contrat d'architecte.

    Date

    1958-1965

    Cote

    228W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Parc Grammont. - Utilisation, zonage : plans, contrat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  42. Résultat n°42

    Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de l'hôtel des Postes : règlement du concours organisé, liste des concurrents, devis, cahier des charges, affiche, mémoire des travaux, correspondance (1910-1912) Travaux d'amélioration et d'extension : demande d'emprunt, devis, extraits de délibération, cahier des charges, correspondance (1912-1941) ; chauffage central, installation : devis, correspondance (1935-1939) ; salle des téléphones, agrandissement : cahier des charges, devis (1931); bail de l'hôtel des Postes, renouvellement : avenants, correspondance

    Date

    1861-1967

    Cote

    EDEP132/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de...
  43. Résultat n°43

    Foyer d'animation de Rochepinard, centrale d'air comprimé, études énergétiques préalables du patrimoine communal.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Foyer d'animation de Rochepinard, centrale d'air comprimé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  44. Résultat n°44

    Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite aux lettres (1891), établissement d'un bureau télégraphique (1891), aménagement d'un bureau de poste (1921) : pétition contre le transfert du bureau de poste au bourg, devis approximatif pour l'aménagement d'un bureau de poste, instructions, correspondance

    Date

    1891-1927

    Cote

    EDEP152/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite...
  45. Résultat n°45

    Bureau de poste, création : souscription auprès des habitants, plan.

    Date

    1898-1899

    Cote

    EDEP150/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, création : souscription auprès des...
  46. Résultat n°46

    Saint-Avertin à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W217 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Saint-Avertin à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  47. Résultat n°47

    Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivisions de Château-Renault, Neuillé-Pont-Pierre, Bléré et bureaux à Tours.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1236W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivisions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  48. Résultat n°48

    Service municipal du Menneton.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Service municipal du Menneton.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  49. Résultat n°49

    Usine de traitement et de production des eaux de l'île Aucard, locaux de la Semitrat à Rochepinard.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Usine de traitement et de production des eaux de l'île...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  50. Résultat n°50

    Cimetière de Tours-sud, à Esvres (2/2).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Cimetière de Tours-sud, à Esvres
    • Cimetière de Tours-sud, à Esvres (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  51. Résultat n°51

    Centre de formation professionnelle polytechnique.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1236W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Centre de formation professionnelle polytechnique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  52. Résultat n°52

    Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent convenir à des établissements industriels, administratifs, hospitaliers ou d'enseignement (s.d. et an III) ; état des édifices nationaux réclamés pour le service public et dont la vente a été suspendue (s.d.) ; états des presbytères vendus ou réservés pour l'instruction publique ou restant à vendre (an VI). Reconstitution du patrimoine des hôpitaux : état des biens nationaux non vendus au 1er fructidor an V, susceptibles d'être réunis aux hôpitaux pour remplacer les biens de ceux-ci qui ont été vendus (an V), tableau des rentes nationales désignées en remplacement de celles perdues par les hôpitaux de Chinon (an VI), état des rentes des hôpitaux et fabriques du district de Tours dont le remplacement doit être acquitté par le receveur du district (1792).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    1Q479 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration
    • Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent...
  53. Résultat n°53

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  54. Résultat n°54

    Ordures ménagères. - Création d'une décharge contrôlée, construction d'une usine d'incinération, réalisation d'une usine de déchets animaliers : délibérations, rapports.

    Date

    1924-1961

    Cote

    228W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Ordures ménagères. - Création d'une décharge contrôlée,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  55. Résultat n°55

    Cuisine centrale, caserne des pompiers, centre de secours 02, chambre de commerce et d'industrie d'Indre-et-Loire.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1060W120 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Cuisine centrale, caserne des pompiers, centre de secours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  56. Résultat n°56

    Dojo des rives du Cher, terrain pour itinérants.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1236W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Dojo des rives du Cher, terrain pour itinérants.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  57. Résultat n°57

    Fournitures de matériaux : appels d'offres.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1236W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Fournitures de matériaux : appels d'offres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  58. Résultat n°58

    1985 (2/2).

    Date

    1985

    Cote

    1236W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Etablissements scolaires
    • 1985
    • 1985 (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  59. Résultat n°59

    Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.

    Date

    1867-1889

    Cote

    EDEP114/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
  60. Résultat n°60

    Cimetière de Tours-sud, à Esvres (1/2).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Cimetière de Tours-sud, à Esvres
    • Cimetière de Tours-sud, à Esvres (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  61. Résultat n°61

    1923-1930

    Date

    1923-1930

    Cote

    EDEP057/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1923-1930
  62. Résultat n°62

    Semitrat.

    Date

    1974-1980

    Cote

    1060W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Semitrat.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  63. Résultat n°63

    Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEP141/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Perception : procès-verbal de remise de service de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  65. Résultat n°65

    Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)

    Date

    1808-1889

    Cote

    EDEP014/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
  66. Résultat n°66

    Laiteries. - Contrôle : rapports.

    Date

    1942-1954

    Cote

    228W50 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Laiteries. - Contrôle : rapports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  67. Résultat n°67

    Tranches 1 à 19.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W222 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Tranches 1 à 19.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  68. Résultat n°68

    Règlement sanitaire.

    Date

    1939-1940

    Cote

    228W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Règlement sanitaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  69. Résultat n°69

    Pesage public : local de pesage, travaux : projet, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, affiche (1855-1856). Construction d'un hangar : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, affiche (1881-1887).

    Date

    1855-1887

    Cote

    EDEP063/1M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Pesage public : local de pesage, travaux : projet,...
  70. Résultat n°70

    1930-1957

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP057/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1930-1957
  71. Résultat n°71

    Joué-lès-Tours.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W208 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  72. Résultat n°72

    Travaux d'agrandissement à la Poste.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP130/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux d'agrandissement à la Poste.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Programmes de travaux de voirie : appels d'offres.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Marchés publics
    • Programmes de travaux de voirie : appels d'offres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  74. Résultat n°74

    Affichage sur les bâtiments publics, réglementation : cahiers des charges pour l'adjudication du droit d'affichage, correspondance (1889-1933) ; affichage contre les pouvoirs publics, interdiction : arrêté préfectoral du 27 juin 1899.

    Date

    1889-1933

    Cote

    4M150 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Affichage
    • Affichage sur les bâtiments publics, réglementation...
  75. Résultat n°75

    Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP028/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, location consentie par la commune...
  76. Résultat n°76

    Tours. - Immeubles 11 et 13 place de la Préfecture.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Tours. - Immeubles 11 et 13 place de la Préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  77. Résultat n°77

    Bureau de poste, distribution du courrier, demande de levée du courrier et création d'un emploi de facteur

    Date

    1879-1902

    Cote

    EDEP079/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, distribution du courrier, demande...
  78. Résultat n°78

    Adjudications concernant les édifices publics.

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP083/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Adjudications concernant les édifices publics.
  79. Résultat n°79

    Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP008/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance
  80. Résultat n°80

    Place Anatole France. - Passage public et terrasses, copropriété : règlement.

    Date

    1962

    Cote

    228W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Tours
    • Place Anatole France. - Passage public et terrasses,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales