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  1. Résultat n°1

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  2. Résultat n°2

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  3. Résultat n°3

    Travaux publics, charpenterie et menuiserie : quittances

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/DD15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, charpenterie et menuiserie : quittances
  4. Résultat n°4

    Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEP132/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
  5. Résultat n°5

    Octrois : mémoire de travaux.

    Date

    1708

    Cote

    C 1271 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois : mémoire de travaux.
  6. Résultat n°6

    Agence postale, création : correspondance.

    Date

    1948

    Cote

    EDEP105/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Agence postale, création : correspondance.
  7. Résultat n°7

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  8. Résultat n°8

    Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

    Date

    1919

    Cote

    EDEP076/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Transformation du bureau de poste en agence postale...
  9. Résultat n°9

    Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

    Date

    1821-1929

    Cote

    EDEP124/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

    Date

    1885-1953

    Cote

    EDEP054/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
  11. Résultat n°11

    Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation : projets, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

    Date

    1912-1936

    Cote

    EDEP132/1M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation...
  12. Résultat n°12

    Bâtiments communaux, entretien : correspondance.

    Date

    1856-1894

    Cote

    EDEP091/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Bâtiments communaux, entretien : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

    Date

    1887-1960

    Cote

    EDEP126/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet, construction d'un bureau de poste, projet et...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP166/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
  16. Résultat n°16

    Bureau téléphonique, demande de création : liste des souscripteurs, extraits de délibération, correspondance

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEP016/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Bureau téléphonique, demande de création : liste des...
  17. Résultat n°17

    Réparations à faire à des bâtiments communaux.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP083/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
  18. Résultat n°18

    Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de l'hôtel des Postes : règlement du concours organisé, liste des concurrents, devis, cahier des charges, affiche, mémoire des travaux, correspondance (1910-1912) Travaux d'amélioration et d'extension : demande d'emprunt, devis, extraits de délibération, cahier des charges, correspondance (1912-1941) ; chauffage central, installation : devis, correspondance (1935-1939) ; salle des téléphones, agrandissement : cahier des charges, devis (1931); bail de l'hôtel des Postes, renouvellement : avenants, correspondance

    Date

    1861-1967

    Cote

    EDEP132/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de...
  19. Résultat n°19

    Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite aux lettres (1891), établissement d'un bureau télégraphique (1891), aménagement d'un bureau de poste (1921) : pétition contre le transfert du bureau de poste au bourg, devis approximatif pour l'aménagement d'un bureau de poste, instructions, correspondance

    Date

    1891-1927

    Cote

    EDEP152/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite...
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, création : souscription auprès des habitants, plan.

    Date

    1898-1899

    Cote

    EDEP150/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, création : souscription auprès des...
  21. Résultat n°21

    Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent convenir à des établissements industriels, administratifs, hospitaliers ou d'enseignement (s.d. et an III) ; état des édifices nationaux réclamés pour le service public et dont la vente a été suspendue (s.d.) ; états des presbytères vendus ou réservés pour l'instruction publique ou restant à vendre (an VI). Reconstitution du patrimoine des hôpitaux : état des biens nationaux non vendus au 1er fructidor an V, susceptibles d'être réunis aux hôpitaux pour remplacer les biens de ceux-ci qui ont été vendus (an V), tableau des rentes nationales désignées en remplacement de celles perdues par les hôpitaux de Chinon (an VI), état des rentes des hôpitaux et fabriques du district de Tours dont le remplacement doit être acquitté par le receveur du district (1792).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    1Q479 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration
    • Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent...
  22. Résultat n°22

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  23. Résultat n°23

    Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.

    Date

    1867-1889

    Cote

    EDEP114/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
  24. Résultat n°24

    1923-1930

    Date

    1923-1930

    Cote

    EDEP057/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1923-1930
  25. Résultat n°25

    Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEP141/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Perception : procès-verbal de remise de service de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  27. Résultat n°27

    Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)

    Date

    1808-1889

    Cote

    EDEP014/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
  28. Résultat n°28

    Pesage public : local de pesage, travaux : projet, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, affiche (1855-1856). Construction d'un hangar : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, affiche (1881-1887).

    Date

    1855-1887

    Cote

    EDEP063/1M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Pesage public : local de pesage, travaux : projet,...
  29. Résultat n°29

    1930-1957

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP057/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1930-1957
  30. Résultat n°30

    Travaux d'agrandissement à la Poste.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP130/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux d'agrandissement à la Poste.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Affichage sur les bâtiments publics, réglementation : cahiers des charges pour l'adjudication du droit d'affichage, correspondance (1889-1933) ; affichage contre les pouvoirs publics, interdiction : arrêté préfectoral du 27 juin 1899.

    Date

    1889-1933

    Cote

    4M150 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Affichage
    • Affichage sur les bâtiments publics, réglementation...
  32. Résultat n°32

    Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP028/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, location consentie par la commune...
  33. Résultat n°33

    Bureau de poste, distribution du courrier, demande de levée du courrier et création d'un emploi de facteur

    Date

    1879-1902

    Cote

    EDEP079/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, distribution du courrier, demande...
  34. Résultat n°34

    Adjudications concernant les édifices publics.

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP083/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Adjudications concernant les édifices publics.
  35. Résultat n°35

    Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP008/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance
  36. Résultat n°36

    Ecole de garçons : locaux, matériel.

    Date

    1865-1878

    Cote

    EDEP115/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole de garçons : locaux, matériel.
  37. Résultat n°37

    Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1955-1979

    Cote

    EDEP063/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération...
  38. Résultat n°38

    Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
  39. Résultat n°39
    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    1 media

    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1937-1946

    Cote

    EDEP014/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble,...
  40. Résultat n°40

    Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.

    Date

    1913-1945

    Cote

    EDEP066/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.
  41. Résultat n°41

    Travaux effectués sur plusieurs bâtiments à la fois : devis, p.v. d'adjudication des travaux, facture

    Date

    1872-1890

    Cote

    EDEP079/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux effectués sur plusieurs bâtiments à la fois...
  42. Résultat n°42

    Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP203/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
  43. Résultat n°43

    Postes, création d'un bureau et travaux de réparations : devis, correspondance.

    Date

    1912-1942

    Cote

    EDEP147/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, création d'un bureau et travaux de réparations...
  44. Résultat n°44

    Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de paix et salle d'asile, travaux d'agrandissement et de restauration : rapport, cahier des charges, devis

    Date

    1883-1888

    Cote

    EDEP014/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de...
  45. Résultat n°45

    Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis...
  46. Résultat n°46

    Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance, extraits de délibérations, mémoires.

    Date

    1857-1928

    Cote

    EDEP027/1M24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Travaux communs à plusieurs édifices
    • Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
  48. Résultat n°48

    Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

    Date

    1892-1974

    Cote

    EDEP009/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
  49. Résultat n°49

    Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement : procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, décomptes définitifs.

    Date

    1948

    Cote

    EDEP126/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Ville de Tours. - Construction d'un corps de bâtiment destiné à l'établissement du présidial et de l'élection, et d'un autre pour l'hôtel de ville et les eaux et forêts : adjudications des travaux, correspondance (1780-1788). Paiement des travaux de charpenterie au magasin des poudres et salpêtres : pièces de procédure (1787-1788).

    Date

    1780-1788

    Cote

    C 895 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Travaux publics
    • Ville de Tours. - Construction d'un corps de bâtiment...
  51. Résultat n°51

    Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEP085/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
  52. Résultat n°52

    Devis de travaux à faire sur les bâtiments communaux et sur la place publique

    Date

    1861-1908

    Cote

    EDEP148/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Devis de travaux à faire sur les bâtiments communaux...
  53. Résultat n°53

    Création et suppression de la perception

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEP008/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Création et suppression de la perception
  54. Résultat n°54

    Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP027/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 4 D - Contentieux
    • Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier...
  55. Résultat n°55

    Bâtiments communaux : affaires diverses

    Date

    1832

    Cote

    EDEP059/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux : affaires diverses
  56. Résultat n°56

    Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

    Date

    1673-1793

    Cote

    C 1270 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
  57. Résultat n°57

    Assurance des bâtiments communaux

    Date

    1845-1867

    Cote

    EDEP080/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux
  58. Résultat n°58

    Création du bureau de postes et télégraphes

    Date

    1872-1915

    Cote

    EDEP008/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Création du bureau de postes et télégraphes
  59. Résultat n°59

    Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal d'adjudication et de réception des travaux

    Date

    1823-1858

    Cote

    EDEP141/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1 M
    • Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Recette buraliste, ouverture : correspondance

    Date

    1898-1903

    Cote

    EDEP028/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recette buraliste, ouverture : correspondance
  61. Résultat n°61

    Salle de réunion et cuisine, projet, construction et aménagement : correspondance, états, plans, mémoires des travaux.

    Date

    1954-1957

    Cote

    EDEP126/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Salle de réunion et cuisine, projet, construction et...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Edifices communaux : évaluation, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication relatifs aux couvertures des différents bâtiments.

    Date

    1838-1852

    Cote

    EDEP099/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices communaux : évaluation, cahier des charges,...
  63. Résultat n°63

    Travaux publics, serrurerie et vitrerie : quittances

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/DD13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, serrurerie et vitrerie : quittances
  64. Résultat n°64

    Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP029/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, concessions de distribution sur la...
  65. Résultat n°65

    Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception de Loches : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP078/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception...
  66. Résultat n°66

    Bureau de poste : devis de construction, correspondance.

    Date

    1859-1911

    Cote

    EDEP111/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste : devis de construction, correspondance.
  67. Résultat n°67

    Perception de Bléré : procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions (an IX-an X), correspondance, avis de nomination de percepteurs et de réunion de communes à la perception de Bléré (an XIII-1824), procuration (1814).

    Date

    an IX-1824

    Cote

    EDEP027/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Perception de Bléré : procès-verbaux d'adjudication...
  68. Résultat n°68

    Loyers des locaux de la mairie : reçus

    Date

    1816-1817

    Cote

    EDEP079/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Loyers des locaux de la mairie : reçus
  69. Résultat n°69

    Travaux publics, maçonnerie et pavage : quittances

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/DD14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, maçonnerie et pavage : quittances
  70. Résultat n°70

    Bureau de poste, construction : mémoire de travaux, cahier des charges, plans

    Date

    1920-1932

    Cote

    EDEP028/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction : mémoire de travaux,...
  71. Résultat n°71

    Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP079/D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
  72. Résultat n°72

    Locaux administratifs et monuments historiques, mise à disposition : correspondance.

    Date

    1908-1933

    Cote

    1M7 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Locaux administratifs et monuments historiques, mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  73. Résultat n°73

    Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

    Date

    1822-1900

    Cote

    EDEP124/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Bureau télégraphique, projet d'installation : lettre du Préfet.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP104/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau télégraphique, projet d'installation : lettre...