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  1. Résultat n°1

    Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

    Date

    1899-1931

    Cote

    4M335 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
  2. Résultat n°2

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  3. Résultat n°3

    n°661 - 700

    Cote

    4M228 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°661 - 700
  4. Résultat n°4

    n°896 - 918

    Cote

    4M236 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°896 - 918
  5. Résultat n°5

    n°273 - 299

    Cote

    4M215 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°273 - 299
  6. Résultat n°6

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  8. Résultat n°8

    n°327 - 385

    Cote

    4M193 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°327 - 385
  9. Résultat n°9

    n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)

    Date

    28/6/1933-2/2/1935

    Cote

    4M591 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
  10. Résultat n°10

    n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)

    Date

    7/11/1930-15/3/1932

    Cote

    4M588 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
  11. Résultat n°11

    n°81 - 105

    Cote

    4M207 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°81 - 105
  12. Résultat n°12

    n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)

    Date

    28/8/1929-6/11/1930

    Cote

    4M587 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
  13. Résultat n°13

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  14. Résultat n°14

    n°919 - 960

    Cote

    4M237 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°919 - 960
  15. Résultat n°15

    1927-1928

    Cote

    4M161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1927-1928
  16. Résultat n°16

    n°1246 - 1273

    Cote

    4M247 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1246 - 1273
  17. Résultat n°17

    n°1274 - 1310

    Cote

    4M248 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1274 - 1310
  18. Résultat n°18

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  19. Résultat n°19

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  20. Résultat n°20

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  21. Résultat n°21

    n°226 - 280

    Cote

    4M191 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°226 - 280
  22. Résultat n°22

    1914 - 1936

    Date

    1914-1936

    Cote

    1M226 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1914 - 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    n°1356 - 1384

    Cote

    4M250 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1356 - 1384
  24. Résultat n°24

    Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

    Date

    1929-1940

    Cote

    4M314 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
  25. Résultat n°25

    Cahiers de consentements à mariages.

    Date

    1918-1929

    Cote

    EDEP132/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Cahiers de consentements à mariages.
    • Cahiers de consentements à mariages.
  26. Résultat n°26

    1920-1930

    Date

    1920-1930

    Cote

    4M441 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1920-1930
  27. Résultat n°27

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance

    Date

    1808-1900

    Cote

    EDEP203/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
  28. Résultat n°28

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  29. Résultat n°29

    n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)

    Date

    3/9/1921-21/4/1922

    Cote

    4M577 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
  30. Résultat n°30

    1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
  31. Résultat n°31

    n°1 - 40

    Cote

    4M187 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1 - 40
  32. Résultat n°32

    Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.

    Cote

    EDEP252/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
  33. Résultat n°33

    n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)

    Date

    21/3/1932-23/6/1933

    Cote

    4M589 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
  34. Résultat n°34

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  35. Résultat n°35

    n°1468 - 1503

    Cote

    4M254 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1468 - 1503
  36. Résultat n°36

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  37. Résultat n°37

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  38. Résultat n°38

    1919-1920

    Cote

    4M158 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1919-1920
  39. Résultat n°39

    1931 - 1933

    Date

    1931-1933

    Cote

    4M465 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Manifestations aériennes.
    • Délivrance des autorisations : dossiers par manifestation...
    • 1931 - 1933
  40. Résultat n°40

    n°841 - 860

    Cote

    4M234 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°841 - 860
  41. Résultat n°41

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  42. Résultat n°42

    Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887

    Cote

    4M550 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
  43. Résultat n°43

    n°566 - 603

    Cote

    4M225 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°566 - 603
  44. Résultat n°44

    n°330 - 348

    Cote

    4M184 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
    • Dossiers administratifs (1881-1901) (classement par...
    • n°330 - 348
  45. Résultat n°45

    1929-1930

    Cote

    4M162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1929-1930
  46. Résultat n°46

    Tours : 1890-1907

    Date

    1890-1907

    Cote

    4M439 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • Tours : 1890-1907
  47. Résultat n°47

    n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)

    Date

    6/2/1935-21/12/1935

    Cote

    4M592 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
  48. Résultat n°48

    n°506 - 534

    Cote

    4M223 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°506 - 534
  49. Résultat n°49

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  50. Résultat n°50

    Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

    Cote

    4M172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
  51. Résultat n°51

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  52. Résultat n°52

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  53. Résultat n°53

    Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).

    Cote

    5M228 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Tueries particulières.
    • Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
  54. Résultat n°54

    Aérodrome privé, demande d'autorisation d'établissement à Neuillé-Pont-Pierre par Jean Savey : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1935-1939

    Cote

    4M467 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Aérodrome privé, demande d'autorisation d'établissement...
  55. Résultat n°55

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  56. Résultat n°56

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912

    Cote

    4M557 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  57. Résultat n°57

    Circulation : bons de transport

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP008/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Circulation : bons de transport
  58. Résultat n°58

    n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)

    Date

    4/4/1914-24/2/1920

    Cote

    4M574 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)
  59. Résultat n°59

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    4M436 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1881-1889
  60. Résultat n°60

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  61. Résultat n°61

    n°1136 - 1175

    Cote

    4M244 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1136 - 1175
  62. Résultat n°62

    1857 - 1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    4M433 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1857 - 1865
  63. Résultat n°63

    n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)

    Date

    10/11/1925-23/9/1926

    Cote

    4M582 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)
  64. Résultat n°64

    n°300 - 322

    Cote

    4M216 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°300 - 322
  65. Résultat n°65

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  66. Résultat n°66

    n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)

    Date

    3/2/1938-9/5/1939

    Cote

    4M595 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)
  67. Résultat n°67

    Cahiers de consentements à mariages.

    Date

    1898-1904

    Cote

    EDEP132/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Cahiers de consentements à mariages.
    • Cahiers de consentements à mariages.
  68. Résultat n°68

    1867 - 1885

    Date

    1867-1885

    Cote

    4M945 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1867 - 1885
  69. Résultat n°69

    n°166 - 207

    Cote

    4M179 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
    • Dossiers administratifs (1881-1901) (classement par...
    • n°166 - 207
  70. Résultat n°70

    Cahiers de consentements à mariages.

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP132/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Cahiers de consentements à mariages.
    • Cahiers de consentements à mariages.
  71. Résultat n°71

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  72. Résultat n°72

    n° 149 - 174

    Cote

    4M210 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n° 149 - 174
  73. Résultat n°73

    Associations autorisées mais non inscrites dans le registre des déclarations d'associations, contrôle : dossiers administratifs (1886-1905) (classement alphabétique).

    Cote

    4M185 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
    • Associations autorisées mais non inscrites dans le...
  74. Résultat n°74

    n°765 - 795

    Cote

    4M231 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°765 - 795
  75. Résultat n°75

    n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)

    Date

    1/12/1928-28/8/1929

    Cote

    4M586 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)
  76. Résultat n°76

    Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

    Cote

    4M543 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
  77. Résultat n°77

    Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, autorisation d'exercice en Indre-et-Loire : listes, états nominatifs.

    Date

    an XI-1940

    Cote

    5M16 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens,...
  78. Résultat n°78

    n°1312 - 1355

    Cote

    4M249 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1312 - 1355
  79. Résultat n°79

    Soutien de famille, autorisations des autorités militaires : correspondance

    Date

    1856-1890

    Cote

    EDEP079/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, autorisations des autorités militaires...
  80. Résultat n°80

    Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur : tableaux statistiques annuels des autorisations accordées (1890-1907).

    Cote

    4M435 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...