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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.	Cote 4M335 (Cote)	Date 1899-1931	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Chasse, destruction de nuisibles et pêche Pêche Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
Résultat n°2	Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.	Cote 4M168 (Cote)	Date 1832-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
Résultat n°3	n°661 - 700	Cote 4M228 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°661 - 700
Résultat n°4	n°896 - 918	Cote 4M236 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°896 - 918
Résultat n°5	n°273 - 299	Cote 4M215 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°273 - 299
Résultat n°6	Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance	Cote EDEP138/O1 (Cote)	Date 1858-1898	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'alignement, correspondance
	Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...
Résultat n°7	Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.	Cote 4M555 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance... Correspondance, états numériques des carnets accordés...
Résultat n°8	n°327 - 385	Cote 4M193 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Chinon (1901-2000). Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°327 - 385
Résultat n°9	n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)	Cote 4M591 (Cote)	Date 28/6/1933-2/2/1935	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Résultat n°10	n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)	Cote 4M588 (Cote)	Date 7/11/1930-15/3/1932	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Résultat n°11	n°81 - 105	Cote 4M207 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°81 - 105
Résultat n°12	n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)	Cote 4M587 (Cote)	Date 28/8/1929-6/11/1930	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Résultat n°13	Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.	Cote 4M647 (Cote)	Date 1818-1909	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Transport de corps, inhumations, exhumations Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°14	n°919 - 960	Cote 4M237 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°919 - 960
Résultat n°15	1927-1928	Cote 4M161 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Organismes subventionnés Subventions accordées par le conseil général aux associations,... Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement... 1927-1928
Résultat n°16	n°1246 - 1273	Cote 4M247 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1246 - 1273
Résultat n°17	n°1274 - 1310	Cote 4M248 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1274 - 1310
Résultat n°18	D - L	Cote 4M567 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1929 - 1935 D - L
Résultat n°19	Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).	Cote 4M541 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Colportage de journaux. Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
Résultat n°20	A - B	Cote 4M560 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1913 - 1928 A - B
Résultat n°21	n°226 - 280	Cote 4M191 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Chinon (1901-2000). Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°226 - 280
Résultat n°22	1914 - 1936	Cote 1M226 (Cote)	Date 1914-1936	Lieu -	Type de document affiche, correspondance, tract, rapport de police, brochure, coupure de presse
	Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Réunions publiques, autorisation et surveillance :... 1914 - 1936
Résultat n°23	n°1356 - 1384	Cote 4M250 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1356 - 1384
Résultat n°24	Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.	Cote 4M314 (Cote)	Date 1929-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Chasse, destruction de nuisibles et pêche Chasse et destruction de nuisibles Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
Résultat n°25	Cahiers de consentements à mariages.	Cote EDEP132/E11 (Cote)	Date 1918-1929	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série E - Etat civil Cahiers de consentements à mariages. Cahiers de consentements à mariages.
Résultat n°26	1920-1930	Cote 4M441 (Cote)	Date 1920-1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Loteries et tombolas Loteries autorisées. Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés... 1920-1930
Résultat n°27	Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance	Cote EDEP203/O2 (Cote)	Date 1808-1900	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
Résultat n°28	Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).	Cote 4M1031 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Sûreté générale et police judiciaire Surveillance légale Interdits de séjours. Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
Résultat n°29	n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)	Cote 4M577 (Cote)	Date 3/9/1921-21/4/1922	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
Résultat n°30	1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)	Cote 4M437 (Cote)	Date 1890-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Loteries et tombolas Loteries autorisées. Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés... 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
Résultat n°31	n°1 - 40	Cote 4M187 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Chinon (1901-2000). Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1 - 40
Résultat n°32	Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.	Cote EDEP252/S1 (Cote)	Date-	Lieu Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries. Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
Résultat n°33	n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)	Cote 4M589 (Cote)	Date 21/3/1932-23/6/1933	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
Résultat n°34	A - C	Cote 4M569 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1936 - 1946 A - C
Résultat n°35	n°1468 - 1503	Cote 4M254 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1468 - 1503
Résultat n°36	Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe	Cote EDEP056/R1 (Cote)	Date sans date	Lieu La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
Résultat n°37	Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)	Cote EDEP121/S1 (Cote)	Date 1558-1682	Lieu Jaulnay (Indre-et-Loire, France)	Type de document acte authentique, bail
	Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries. Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°38	1919-1920	Cote 4M158 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Organismes subventionnés Subventions accordées par le conseil général aux associations,... Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement... 1919-1920
Résultat n°39	1931 - 1933	Cote 4M465 (Cote)	Date 1931-1933	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Navigation et manifestations aériennes Manifestations aériennes. Délivrance des autorisations : dossiers par manifestation... 1931 - 1933
Résultat n°40	n°841 - 860	Cote 4M234 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°841 - 860
Résultat n°41	Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).	Cote 4M391 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Circulation, police de la route et courses automobiles Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles. Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Résultat n°42	Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887	Cote 4M550 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document catalogue
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation... Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
Résultat n°43	n°566 - 603	Cote 4M225 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°566 - 603
Résultat n°44	n°330 - 348	Cote 4M184 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées et autorisées de 1881 à juillet... Dossiers administratifs (1881-1901) (classement par... n°330 - 348
Résultat n°45	1929-1930	Cote 4M162 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Organismes subventionnés Subventions accordées par le conseil général aux associations,... Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement... 1929-1930
Résultat n°46	Tours : 1890-1907	Cote 4M439 (Cote)	Date 1890-1907	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Loteries et tombolas Loteries autorisées. Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés... Tours : 1890-1907
Résultat n°47	n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)	Cote 4M592 (Cote)	Date 6/2/1935-21/12/1935	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
Résultat n°48	n°506 - 534	Cote 4M223 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°506 - 534
Résultat n°49	Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.	Cote EDEP027/3O3 (Cote)	Date 1792-1891	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document circulaire, correspondance, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. 3O Navigation et régime des eaux Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
Résultat n°50	Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).	Cote 4M172 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Dossiers administratifs des associations créées et... Tours (classement par ordre alphabétique des associations,... Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
Résultat n°51	Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.	Cote EDEP021/I4 (Cote)	Date 1847-1912	Lieu Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis, avis
	Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiéne publique. Police de la chasse, autorisations et condamnations...
Résultat n°52	Chasse : autorisation, infraction : correspondance.	Cote EDEP091/I3 (Cote)	Date 1845-1934	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police locale Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Résultat n°53	N - Z	Cote 4M571 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1936 - 1946 N - Z
Résultat n°54	Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).	Cote 5M228 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral, rapport
	Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940) Logements et établissements insalubres Etablissements dangereux, insalubres et incommodes Tueries particulières. Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
Résultat n°55	Aérodrome privé, demande d'autorisation d'établissement à Neuillé-Pont-Pierre par Jean Savey : arrêtés préfectoraux, correspondance.	Cote 4M467 (Cote)	Date 1935-1939	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Navigation et manifestations aériennes Aérodrome privé, demande d'autorisation d'établissement...
Résultat n°56	E - K	Cote 4M562 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1913 - 1928 E - K
Résultat n°57	Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912	Cote 4M557 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance... Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°58	Circulation : bons de transport	Cote EDEP008/H13 (Cote)	Date 1914-1918	Lieu Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis
	Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série H : Affaires militaires. Circulation : bons de transport
Résultat n°59	n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)	Cote 4M574 (Cote)	Date 4/4/1914-24/2/1920	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)
Résultat n°60	1881-1889	Cote 4M436 (Cote)	Date 1881-1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Loteries et tombolas Loteries autorisées. Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés... 1881-1889
Résultat n°61	Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.	Cote EDEP054/I7 (Cote)	Date 1968-1988	Lieu Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Hygiène publique Installations classées implantées dans la commune :...
Résultat n°62	n°1136 - 1175	Cote 4M244 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1136 - 1175
Résultat n°63	1857 - 1865	Cote 4M433 (Cote)	Date 1857-1865	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Loteries et tombolas Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,... 1857 - 1865
Résultat n°64	n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)	Cote 4M582 (Cote)	Date 10/11/1925-23/9/1926	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)
Résultat n°65	n°300 - 322	Cote 4M216 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°300 - 322
Résultat n°66	Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).	Cote 4M170 (Cote)	Date-	Lieu Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Dossiers administratifs des associations créées et... Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
Résultat n°67	n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)	Cote 4M595 (Cote)	Date 3/2/1938-9/5/1939	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)
Résultat n°68	Cahiers de consentements à mariages.	Cote EDEP132/E7 (Cote)	Date 1898-1904	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série E - Etat civil Cahiers de consentements à mariages. Cahiers de consentements à mariages.
Résultat n°69	1867 - 1885	Cote 4M945 (Cote)	Date 1867-1885	Lieu -	Type de document statistique, liste nominative
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Sûreté générale et police judiciaire Surveillance légale Condamnés et forçats libérés. Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états... 1867 - 1885
Résultat n°70	n°166 - 207	Cote 4M179 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées et autorisées de 1881 à juillet... Dossiers administratifs (1881-1901) (classement par... n°166 - 207
Résultat n°71	Cahiers de consentements à mariages.	Cote EDEP132/E9 (Cote)	Date 1908-1912	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série E - Etat civil Cahiers de consentements à mariages. Cahiers de consentements à mariages.
Résultat n°72	D - M	Cote 4M570 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1936 - 1946 D - M
Résultat n°73	n° 149 - 174	Cote 4M210 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n° 149 - 174
Résultat n°74	Associations autorisées mais non inscrites dans le registre des déclarations d'associations, contrôle : dossiers administratifs (1886-1905) (classement alphabétique).	Cote 4M185 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées et autorisées de 1881 à juillet... Associations autorisées mais non inscrites dans le...
Résultat n°75	n°765 - 795	Cote 4M231 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°765 - 795
Résultat n°76	n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)	Cote 4M586 (Cote)	Date 1/12/1928-28/8/1929	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Registres des récépissés de déclaration (classement... n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)
Résultat n°77	Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).	Cote 4M543 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document rapport de police, rapport de gendarmerie
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Colportage de journaux. Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
Résultat n°78	Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, autorisation d'exercice en Indre-et-Loire : listes, états nominatifs.	Cote 5M16 (Cote)	Date an XI-1940	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940) Professions médicales et paramédicales Personnel de santé Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens,...
Résultat n°79	n°1312 - 1355	Cote 4M249 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro... n°1312 - 1355
Résultat n°80	Soutien de famille, autorisations des autorités militaires : correspondance	Cote EDEP079/H3 (Cote)	Date 1856-1890	Lieu Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives... Série H : Affaires militaires. Soutien de famille, autorisations des autorités militaires...

Résultats de la recherche

Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°661 - 700

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°896 - 918

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°273 - 299

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°327 - 385

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°81 - 105

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°919 - 960

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1927-1928

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1246 - 1273

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1274 - 1310

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

D - L

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

A - B

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°226 - 280

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1914 - 1936

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

n°1356 - 1384

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Cahiers de consentements à mariages.

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

1920-1930

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance

Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1 - 40

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.

Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

A - C

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°1468 - 1503

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

1919-1920

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1931 - 1933

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

n°841 - 860

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).